{"id":10618,"date":"2022-01-14T02:57:01","date_gmt":"2022-01-14T01:57:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/?p=10618"},"modified":"2022-01-12T11:58:40","modified_gmt":"2022-01-12T10:58:40","slug":"un-pognon-de-dingue","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/2022\/01\/14\/un-pognon-de-dingue\/","title":{"rendered":"Un pognon de dingue\u00a0!"},"content":{"rendered":"<h4><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"wp-image-10617 aligncenter\" src=\"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/Merdias-220111-1-300x188.jpg\" alt=\"\" width=\"579\" height=\"363\" srcset=\"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/Merdias-220111-1-300x188.jpg 300w, https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/Merdias-220111-1-768x480.jpg 768w, https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2022\/01\/Merdias-220111-1.jpg 800w\" sizes=\"auto, (max-width: 579px) 100vw, 579px\" \/><\/h4>\n<h4 style=\"text-align: left;\"><strong>R\u00e9flexion \u00e0 partir d\u2019une citation d\u2019une personne \u00ab\u00a0responsable\u00a0\u00bb\u00a0!<\/strong><\/h4>\n<p><!--more--><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Si l\u2019on s\u2019en tient aux propos du locataire de l\u2019\u00c9lys\u00e9e, des personnes refusant de faire l\u2019effort de traverser la rue pour pouvoir s\u2019offrir un costume co\u00fbteraient un pognon de dingue \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9\u00a0! Insupportable\u00a0? Les propos, sans aucun doute\u00a0! Mais dans la r\u00e9alit\u00e9\u00a0? Que dire de ce \u00ab\u00a0hold-up lent\u00a0\u00bb auquel se livrent des \u00ab\u00a0cardinaux en costumes\u00a0\u00bb depuis quarante ans qu\u2019ils siphonnent \u00e0 leur profit une partie des budgets allou\u00e9s \u00e0 la sant\u00e9\u00a0? Retour sur une histoire qui, de la privatisation du service public de sant\u00e9 \u00e0 la main mise de l\u2019\u00c9tat sur la S\u00e9curit\u00e9 Sociale, nous co\u00fbte vraiment un \u00ab\u00a0pognon de dingue\u00a0\u00bb\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Ce 12 mars 2020, alors qu\u2019une \u00e9pid\u00e9mie de coronavirus mettait \u00e0 genoux les personnels de l\u2019h\u00f4pital public, un pr\u00e9sident, \u00e0 l\u2019accent martial, d\u00e9clarait\u00a0: \u00ab\u00a0ce que r\u00e9v\u00e8le d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 cette pand\u00e9mie, c\u2019est que la sant\u00e9 gratuite, sans conditions de revenus, de parcours ou de profession, notre \u00ab\u00a0\u00c9tat providence\u00a0\u00bb, ne sont pas des co\u00fbts ou des charges, mais des biens pr\u00e9cieux, des atouts indispensables quand le destin frappe\u00a0\u00bb. Alors, puisque notre \u00e9poque est au \u00ab\u00a0debunkage\u00a0\u00bb ou autre \u00ab\u00a0fact checking\u00a0\u00bb, endossons, nous aussi, ce costume de \u00ab\u00a0redresseur de v\u00e9rit\u00e9s\u00a0\u00bb\u00a0: si monsieur Macron pense sinc\u00e8rement que la sant\u00e9 est gratuite, c\u2019est qu\u2019il est incomp\u00e9tent, et mal conseill\u00e9. Dans le cas contraire, il nous ment, effront\u00e9ment. Depuis le d\u00e9but des ann\u00e9es soixante et la cr\u00e9ation de la fonction publique hospitali\u00e8re, les soignants sont reconnus comme producteurs de soins, financ\u00e9s par la socialisation d\u2019une part des salaires (les cotisations sociales) initi\u00e9e par le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de S\u00e9curit\u00e9 Sociale de 1946. Notre sant\u00e9 est tout sauf gratuite\u00a0! Nous la finan\u00e7ons et l\u2019avons g\u00e9r\u00e9e, \u00e0 ses d\u00e9buts, ainsi que le reconnaissait Pierre Laroque, qui en fut son premier directeur, lors de l\u2019annonce des premi\u00e8res \u00e9lections, le 24 avril 1947, aux conseils d\u2019administrations des caisses de s\u00e9curit\u00e9 sociales\u00a0: \u00abCes caisses ont pour r\u00f4le de garantir des moyens d\u2019existence \u00e0 tous les travailleurs qui se trouvent priv\u00e9s de ressources par suite de maladie, de maternit\u00e9 d\u2019invalidit\u00e9 ou de vieillesse. Ce sont des instruments de solidarit\u00e9, comme tels, elles doivent \u00eatre g\u00e9r\u00e9es par les int\u00e9ress\u00e9s eux-m\u00eames, ou par leurs repr\u00e9sentants \u00e9lus, qui pourront mieux que quiconque orienter l\u2019emploi des fonds et le fonctionnement m\u00eame des services dans le sens des d\u00e9sirs des travailleurs\u00a0\u00bb. Ce que nous voyons se d\u00e9rouler sous nos yeux, dynamis\u00e9e par l\u2019\u00e9pid\u00e9mie covid, est la fin programm\u00e9e de notre syst\u00e8me de soins et de sa protection sociale, pour le plus grand profit du capital.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>1 \u2013 Petit historique rapide<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>A- L\u2019\u00e9tatisation de la s\u00e9curit\u00e9 sociale<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">D\u00e8s sa cr\u00e9ation le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de S\u00e9curit\u00e9 Sociale suscita la haine des tenants de l\u2019orthodoxie capitaliste. Nul engagement massif et de long terme ne pouvait \u00eatre envisag\u00e9 s\u2019il ne passait sous les fourches caudines des dogmes absolus du capitalisme\u00a0: \u00e9pargne ou emprunt. La mise en place d\u2019une assiette nationale et d\u2019un syst\u00e8me de \u00ab\u00a0flux\u00a0\u00bb faisait la d\u00e9monstration, grandeur nature, du contraire. Un budget en 1946 \u00e9quivalent \u00e0 la moiti\u00e9 de celui de l\u2019\u00c9tat sans \u00e9pargne ni emprunt\u00a0; un pognon de dingue \u00e9chappant \u00e0 l\u2019app\u00e9tit du capital. D\u00e8s lors ses adversaires n\u2019ont eu de cesse que d\u2019attaquer l\u2019institution\u00a0:<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>1960\u00a0: cr\u00e9ation de l\u2019URSSAF, reprise en main par l\u2019\u00c9tat du pr\u00e9l\u00e8vement des cotisations, et de l\u2019\u00c9cole Nationale de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale \u00e0 Saint-\u00c9tienne qui formera les directeurs de caisses. Sorte d\u2019ENA de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale elle formatera les futurs directeurs \u00e0 l\u2019orthodoxie \u00e9conomique.<\/li>\n<li>1967\u00a0: cr\u00e9ation des branches \u00ab\u00a0maladie\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0vieillesse\u00a0\u00bb en compl\u00e9ment de la branche \u00ab\u00a0famille\u00a0\u00bb, chacune devant \u00eatre \u00e0 l\u2019\u00e9quilibre budg\u00e9taire, et mise en place du paritarisme. Cons\u00e9quences, fin des \u00e9lections et reprise en main de la gestion des caisses par le patronat.<\/li>\n<li>1996\u00a0: avec la mise en place de la r\u00e9forme Jupp\u00e9 , l\u2019\u00c9tat prend en main la S\u00e9curit\u00e9 Sociale, ce que son fondateur, Ambroise Croizat, avait refus\u00e9 obstin\u00e9ment. C\u2019est dor\u00e9navant le gouvernement qui \u00e9tablit le Projet de Loi de Finance de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale (PLFSS), le pr\u00e9sente et le fait voter par l\u2019Assembl\u00e9e Nationale.<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">Bien \u00e9videmment, le remboursement des m\u00e9dicaments est devenu aujourd\u2019hui un poste essentiel. Pour l\u2019ann\u00e9e 2020, le montant pris en charge par l\u2019assurance maladie s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 27,7 milliards d\u2019euros (<a href=\"https:\/\/www.inc-conso.fr\/content\/le-prix-des-medicaments\">Lien<\/a>). Dans l\u2019opacit\u00e9 la plus totale se d\u00e9battent des enjeux politique et financiers tout \u00e0 fait consid\u00e9rables. Car, la fixation du prix des m\u00e9dicaments et de leur taux de remboursement est une autre mani\u00e8re dont les pouvoirs publics \u00ab\u00a0soutiennent\u00a0\u00bb le secteur pharmaceutique. En France, l\u2019instance charg\u00e9e de n\u00e9gocier ces prix avec les laboratoires, n\u2019est pas la S\u00e9curit\u00e9 Sociale, mais un comit\u00e9 interminist\u00e9riel, plac\u00e9 sous l\u2019autorit\u00e9 conjointe du minist\u00e8re de la Sant\u00e9 et du minist\u00e8re de l\u2019\u00c9conomie, le Comit\u00e9 \u00c9conomique des Produits de Sant\u00e9 (CEPS), qui a pour mandat explicite non seulement d\u2019assurer les besoins de sant\u00e9 publique et de minimiser les co\u00fbts pour la S\u00e9curit\u00e9 Sociale, mais aussi de pr\u00e9server la \u00ab\u00a0comp\u00e9titivit\u00e9\u00a0\u00bb des industriels. Et c\u2019est bien ce dernier engagement qui pose probl\u00e8me puisqu\u2019afin de maintenir le prix \u00e9lev\u00e9, voire exorbitant, d\u2019un m\u00e9dicament, les laboratoires n\u2019h\u00e9sitent pas \u00e0 user de l\u2019argument de l\u2019investissement et de l\u2019emploi. Ce que la Cour des Comptes dans son rapport de 2017 soulignait en indiquant qu\u2019 : \u00ab\u00a0il appara\u00eet dommageable que l\u2019assurance maladie, dont le d\u00e9ficit reste consid\u00e9rable, soit ainsi mise \u00e0 contribution pour financer une \u201cpolitique industrielle\u201d pour laquelle existent d\u2019autres outils plus pertinents, comme le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t recherche. De fait, le cadre juridique de la fixation du prix des m\u00e9dicaments expose les pouvoirs publics \u00e0 des pressions difficiles \u00e0 \u00e9carter\u00a0\u00bb. (<a href=\"https:\/\/www.ccomptes.fr\/fr\/publications\/securite-sociale-2017\">Lien<\/a>). Par ailleurs, le remboursement des d\u00e9penses de sant\u00e9 par l\u2019assurance maladie, en solvabilisant les patients, participe au financement public des laboratoires pharmaceutiques. La couverture quasi totale du prix des m\u00e9dicaments par la s\u00e9curit\u00e9 sociale a pour effet de cacher aux consommateurs finaux le v\u00e9ritable prix de leurs traitements, ce qui diminue les risques de contestation de leurs politiques tarifaires. On estime qu\u2019en 2017, la s\u00e9curit\u00e9 sociale fran\u00e7aise a rembours\u00e9 plus de 25 milliards d\u2019euros de m\u00e9dicaments, dont une proportion plus importante pour les nouvelles mol\u00e9cules dites \u00ab\u00a0innovantes\u00a0\u00bb mises au point par les labos et dont il est difficile de dire si leur efficacit\u00e9 justifie leur prix.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>B- Vers la privatisation des services publics<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Depuis la signature en 1994 de l\u2019accord sur les services (Accord G\u00e9n\u00e9ral sur le Commerce des Services) de l\u2019Organisation Mondiale du Commerce, il est act\u00e9 que les services publics de sant\u00e9 sont destin\u00e9s \u00e0 \u00eatre privatis\u00e9s. Dans l\u2019article 3-1-c de l\u2019AGCS, il est pr\u00e9cis\u00e9 que\u00a0:\u00a0\u00ab\u00a0un \u00ab\u00a0service fourni dans l\u2019exercice du pouvoir gouvernemental\u00a0\u00bb s\u2019entend de tout service qui n\u2019est fourni ni sur une base commerciale, ni en concurrence avec un ou plusieurs fournisseurs de services\u00a0\u00bb. L\u2019existence de cliniques et h\u00f4pitaux priv\u00e9s fait, de facto, tomber notre service public de sant\u00e9 dans le champ de l\u2019accord, le condamnant \u00e0 terme \u00e0 \u00eatre totalement privatis\u00e9.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Cependant, la privatisation d\u2019un service public, qui plus est lorsque les citoyens y sont fortement attach\u00e9s, est toujours un exercice \u00e0 haut risque politique. C\u2019est Madsen Pirie, membre de l\u2019universit\u00e9 de Saint Andrews, en \u00c9cosse, qui fournira aux gouvernants la \u00ab\u00a0technologie politique\u00a0\u00bb \u00e0 adopter pour y parvenir. Dans son ouvrage, \u00ab\u00a0dismantling the state\u00a0: the theorie and practice of privatization\u00a0\u00bb il d\u00e9crit avec pr\u00e9cision les m\u00e9canismes, qu\u2019\u00e0 partir du d\u00e9but des ann\u00e9es 1980, l\u2019ensemble des dirigeants des pays industrialis\u00e9s mettront en pratique pour d\u00e9manteler et privatiser les services publics. Il leur faudra r\u00e9orienter les choix individuels de leurs concitoyens, mais le moyen principal ne sera ni la persuasion par le discours, ni la contrainte, mais une ing\u00e9nierie sociale qui reconfigure les situations de choix par des m\u00e9canismes d\u2019incitations \u00e9conomiques. Cette \u00ab\u00a0ing\u00e9nierie\u00a0\u00bb est parfaitement illustr\u00e9e dans le rapport de l\u2019OCDE, \u00ab\u00a0La faisabilit\u00e9 politique de l\u2019ajustement\u00a0\u00bb r\u00e9dig\u00e9 en 1996 par Christian Morrison (<a href=\"https:\/\/www.oecd.org\/fr\/dev\/1919068.pdf\">Lien<\/a>), dans lequel on peut lire\u00a0: \u00ab\u00a0Pour r\u00e9duire le d\u00e9ficit budg\u00e9taire, une r\u00e9duction tr\u00e8s importante des investissements publics ou une diminution des d\u00e9penses de fonctionnement ne comportent pas de risque politique. Si l\u2019on diminue les d\u00e9penses de fonctionnement, il faut veiller \u00e0 ne pas diminuer la quantit\u00e9 de service, quitte \u00e0 ce que la qualit\u00e9 baisse. On peut r\u00e9duire, par exemple, les cr\u00e9dits de fonctionnement aux \u00e9coles ou aux universit\u00e9s, mais il serait dangereux de restreindre le nombre d\u2019\u00e9l\u00e8ves ou d\u2019\u00e9tudiants. Les familles r\u00e9agiront violemment \u00e0 un refus d\u2019inscription de leurs enfants, mais non \u00e0 une baisse graduelle de la qualit\u00e9 de l\u2019enseignement et l\u2019\u00e9cole peut progressivement et ponctuellement obtenir une contribution des familles, ou supprimer telle activit\u00e9. Cela se fait au coup par coup, dans une \u00e9cole mais non dans l\u2019\u00e9tablissement voisin, de telle sorte que l\u2019on \u00e9vite un m\u00e9contentement g\u00e9n\u00e9ral de la population (page 30)). Ce que Pirie avait exprim\u00e9 de la fa\u00e7on suivante\u00a0: \u00ab\u00a0Une caract\u00e9ristique attrayante de ce type de privatisation est qu\u2019elle permet un passage progressif du public au priv\u00e9 sans qu\u2019il soit n\u00e9cessaire de se battre pour privatiser l\u2019ensemble du service. (\u2026) Les gens votent avec leur porte monnaie, d\u00e9terminant eux-m\u00eames le rythme auquel ils souhaitent que les services priv\u00e9s se d\u00e9veloppent. (\u2026) Les choix sont progressivement faits par les individus, et, au fil des mois et des ann\u00e9es, ils produisent cumulativement la nouvelle r\u00e9alit\u00e9. Les r\u00e9volutions les plus s\u00fbres sont celles que les gens font pour eux-m\u00eames au cours du temps\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Un autre des accords de l\u2019OMC est \u00e0 consid\u00e9rer\u00a0: l\u2019Accord sur les Droits de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle li\u00e9s au Commerce (ADPIC). Cette extension du droit de propri\u00e9t\u00e9 du mat\u00e9riel \u00e0 l\u2019immat\u00e9riel va \u00eatre un des instruments les plus redoutables mis \u00e0 disposition de l\u2019industrie (en particulier pharmaceutique) pour r\u00e9aliser des profits exorbitants. Les \u00ab\u00a0droits de brevet\u00a0\u00bb port\u00e9s sur les fonds baptismaux des march\u00e9s mondialis\u00e9s autoriseront les laboratoires, lib\u00e9r\u00e9s de la pourtant sacro-sainte concurrence, \u00e0 imposer leurs prix \u00e0 des populations prise en otages\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">L\u2019industrie pharmaceutique a connu une transformation profonde de son mod\u00e8le de production avec la fin, durant les ann\u00e9es 2000, des brevets sur un grand nombre des m\u00e9dicaments qui avaient assur\u00e9 leurs profits historiques \u2013 les \u00ab\u00a0blockbusters\u00a0\u00bb. Alors que l\u2019immense majorit\u00e9 des mol\u00e9cules d\u2019antan \u00e9taient d\u2019origine chimique, les firmes misent d\u00e9sormais sur les traitements bas\u00e9s sur les biotechnologies. Plut\u00f4t que de mener des centaines de programmes de recherche simultan\u00e9s, ils se concentrent de plus en plus sur un petit nombre de pathologies \u00ab\u00a0strat\u00e9giques\u00a0\u00bb (d\u2019un point de vue financier). Il n\u2019est plus question d\u2019investir dans des recherches internes, via leurs propres \u00e9quipes de scientifiques\u00a0: les dirigeants pr\u00e9f\u00e8rent racheter des \u00ab\u00a0start-up\u00a0\u00bb d\u00e9tentrices de brevets, les labos prenant en charge les \u00e9tapes ultimes du d\u00e9veloppement, et surtout la commercialisation et le lobbying. Alors que les prix des m\u00e9dicaments \u00e9taient traditionnellement fix\u00e9s sur la base des co\u00fbts de production et de la recherche-d\u00e9veloppement, en m\u00e9nageant une marge de profit \u00ab\u00a0raisonnable\u00a0\u00bb, ils sont de plus en plus d\u00e9connect\u00e9s de ces co\u00fbts, et fix\u00e9s en fonction de la capacit\u00e9 \u00e0 payer des clients. On dit merci \u00e0 la s\u00e9cu\u00a0?<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>2 \u2013 Les cons\u00e9quences<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>A- H\u00f4pital public en voie de privatisation<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Un rapide survol de l\u2019histoire des trente derni\u00e8res ann\u00e9es de l\u2019h\u00f4pital public permet de mettre en \u00e9vidence l\u2019application des directives de Pirie et de l\u2019OCDE \u00e0 l\u2019h\u00f4pital public. C\u2019est Pierre B\u00e9r\u00e9govoy, alors ministre des Affaires sociales, qui donnera le coup d\u2019envoi en 1983, en refusant d\u2019augmenter les cotisations sociales et en cr\u00e9ant la \u00ab\u00a0Dotation globale de financement\u00a0\u00bb. Les h\u00f4pitaux seront tenus de respecter un budget limitatif qui fixera leurs d\u00e9penses annuelles. En 1995, Alain Jupp\u00e9 mettra en place l\u2019ONDAM : l\u2019Objectif National de D\u00e9penses d\u2019Assurance Maladie. C\u2019est un plafond de d\u00e9penses que les h\u00f4pitaux ne peuvent d\u00e9passer. D\u00e8s 1996, son montant fera l\u2019objet d\u2019un vote annuel au Parlement. En 2004, pour r\u00e9duire encore les d\u00e9penses de sant\u00e9, un plan instaur\u00e9 par Philippe Douste-Blazy pr\u00e9voira la mise en place de la tarification \u00e0 l\u2019activit\u00e9 (T2A) . Le budget des h\u00f4pitaux d\u00e9pendra d\u00e9sormais du nombre d\u2019actes m\u00e9dicaux r\u00e9alis\u00e9s. Cette r\u00e9forme va inciter \u00e0 g\u00e9rer l\u2019h\u00f4pital comme une entreprise en recherchant la meilleure productivit\u00e9. Des actes m\u00e9dicaux deviennent plus rentables que d\u2019autres et, l\u2019h\u00f4pital a tendance \u00e0 accro\u00eetre ses activit\u00e9s r\u00e9mun\u00e9ratrices, comme la chirurgie, en d\u00e9laissant les longues prises en charges moins bien r\u00e9mun\u00e9r\u00e9es. Puis viendra en 2009, la loi \u00ab H\u00f4pital, patients, sant\u00e9 et territoires \u00bb qui instaure la nomination de directeurs d\u2019h\u00f4pitaux. Ils sont d\u00e9sormais en charge de la gestion financi\u00e8re des \u00e9tablissements. Nicolas Sarkozy, pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et porteur du projet d\u00e9clarera alors : \u00ab Il faut \u00e0 l\u2019h\u00f4pital public un patron, et un seul. Le patron, c\u2019est le directeur. Cela ne veut pas dire qu\u2019il agit seul. Cela ne signifie pas qu\u2019il peut ignorer la r\u00e9alit\u00e9 m\u00e9dicale dans ses d\u00e9cisions, lui qui n\u2019est pas m\u00e9decin, mais il faut qu\u2019il y ait quelqu\u2019un qui d\u00e9cide, qui assume ses responsabilit\u00e9s. \u00bb. D\u00e9sormais la direction des h\u00f4pitaux n\u2019est plus entre les mains de soignants mais de gestionnaires. L\u2019arr\u00eat de l\u2019augmentation des cotisations sociales d\u00e9cid\u00e9e en 1983, ass\u00e9chant le financement de l\u2019h\u00f4pital par la s\u00e9curit\u00e9 sociale, conduira inexorablement aux plans \u00ab\u00a0h\u00f4pital 2007\u00a0\u00bb puis \u00ab\u00a0h\u00f4pital 2012\u00a0\u00bb. Pour se moderniser, les \u00e9tablissements hospitaliers devront avoir recours \u00e0 l\u2019emprunt, ce qui repr\u00e9sentera un changement culturel profond. En moins de dix ann\u00e9es, la dette des h\u00f4pitaux atteindra les 30 milliards. Dans son rapport de 2018 la Cour des Comptes mettra en garde\u00a0: \u00ab\u00a0Dans une communication sur la dette des \u00e9tablissements publics de sant\u00e9 (\u2026) la Cour avait mis en \u00e9vidence son triplement en dix ans, la portant \u00e0 30 milliards d\u2019euros en 2012. Cet emballement r\u00e9sultait d\u2019investissements massifs dans le cadre des plans \u00ab \u00ab H\u00f4pital 2007 \u00bb, puis \u00ab H\u00f4pital 2012 \u00bb, financ\u00e9s essentiellement par l\u2019emprunt. Le secteur hospitalier connaissait ainsi un niveau critique d\u2019endettement, aviv\u00e9 par un recours, parfois tr\u00e8s important pour certains \u00e9tablissements, \u00e0 des emprunts \u00e0 taux variables \u00e0 risques \u00e9lev\u00e9s : ces derniers repr\u00e9sentaient 9 % de l\u2019encours total en 2014\u00a0\u00bb (<a href=\"https:\/\/www.ccomptes.fr\/sites\/default\/files\/2018-01\/10-dette-hopitaux-Tome-2.pdf\">Lien<\/a>). Une dette de 30 milliards, \u00ab\u00a0un pognon de dingue\u00a0\u00bb dans des emprunts, souvent toxiques, dont le monde de la finance raffole !<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Avec la cr\u00e9ation du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral de s\u00e9curit\u00e9 sociale par Ambroise Croizat en 1946, la socialisation des valeurs ajout\u00e9es par la cotisation sociale avait permis de construire un outil hospitalier, pratiquement inexistant dans les ann\u00e9es cinquante, sans passer par le march\u00e9 des capitaux\u00a0: la subvention de l\u2019investissement par la caisse de s\u00e9curit\u00e9 sociale avait permis aux soignants de travailler pour soigner. Dor\u00e9navant, ils travaillent pour rembourser une dette et sont devenus la variable d\u2019ajustement des tableaux excel des gestionnaires.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">L\u2019OCDE, soucieuse de l\u2019orthodoxie financi\u00e8re des \u00c9tats et chantre de la privatisation se montrera particuli\u00e8rement insistante quant \u00e0 la voie \u00e0 suivre dans son dernier rapport 2021 sur la France (<a href=\"https:\/\/read.oecd-ilibrary.org\/economics\/etudes-economiques-de-l-ocde-france-2021_80013359-fr?_ga=2.62081452.1241633271.1637233538-755814077.1637233538#page3\">Lien<\/a>)\u00a0: \u00ab\u00a0Les pouvoirs publics devront \u00e9valuer r\u00e9guli\u00e8rement les efforts de rationalisation des d\u00e9penses publiques et d\u2019am\u00e9lioration de leur efficacit\u00e9. Des revues de d\u00e9penses approfondies sont n\u00e9cessaires pour mettre en \u0153uvre un programme de diminution importante et progressive de la d\u00e9pense publique et de renforcement de son efficacit\u00e9. Celle-ci se situe parmi les plus \u00e9lev\u00e9es de l\u2019OCDE par rapport au PIB, notamment pour les d\u00e9penses sociales, et les prestations sociales et la masse salariale se sont montr\u00e9es particuli\u00e8rement dynamiques apr\u00e8s la crise \u00e9conomique et financi\u00e8re de 2008\/2009, exigeant des recettes fiscales croissantes (page 36) \u2026 La France devrait aussi avoir pour priorit\u00e9 de diminuer la masse salariale du secteur public (page 38)\u00a0\u00bb. \u00ab\u00a0Un pognon de dingue\u00a0\u00bb consacr\u00e9 aux d\u00e9penses de sant\u00e9 exigeant des recettes fiscales croissantes, une horreur \u00e9conomique, pour l\u2019OCDE, avec laquelle il faut imp\u00e9rativement rompre ! Emmanuel Macron avait cependant anticip\u00e9 cette injonction puisqu\u2019il avait command\u00e9 l\u2019an pass\u00e9 un rapport \u00e0 la Banque des Territoires (<a href=\"https:\/\/pratiques.fr\/Quel-jour-d-apres-voulons-nous\">Lien<\/a>), filiale de la Caisse des D\u00e9p\u00f4ts et Consignations, dont les conclusions \u00e9taient sans \u00e9quivoque. Glissement progressif vers la privatisation de l\u2019h\u00f4pital, dont les \u00c9tablissements de Sant\u00e9 Priv\u00e9s d\u2019Int\u00e9r\u00eat Collectif (ESPICs) sont la t\u00eate de pont, et d\u00e9veloppement de la e-m\u00e9decine qu\u2019une \u00e9pid\u00e9mie de coronavirus viendra opportun\u00e9ment acc\u00e9l\u00e9rer.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Aujourd\u2019hui, les conditions de travail se sont \u00e0 ce point d\u00e9grad\u00e9es (et la certifications et autres management y ont largement contribu\u00e9, en compl\u00e9ment des diff\u00e9rentes lois \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessus) que l\u2019h\u00f4pital public doit faire face \u00e0 une p\u00e9nurie de soignant(e)s totalement in\u00e9dite. Et, La situation est \u00e0 ce point critique que m\u00eame le conseil scientifique, dirig\u00e9 par Jean-Fran\u00e7ois Delfraissy, pourtant peu suspect d\u2019esprit frondeur s\u00a0\u2018alarme de l\u2019\u00e9puisement des soignant(e)s confront\u00e9(e)s au manque de personnel et n\u2019exclut pas un prochain d\u00e9bordement du syst\u00e8me de soins (<a href=\"https:\/\/solidaritessante.gouv.fr\/IMG\/pdf\/avis_conseil_scientifique_5_octobre_2021.pdf\">Lien<\/a>). Qu\u2019\u00e0 cela ne tienne le syst\u00e8me a d\u00e9j\u00e0 une solution cl\u00e9s en main\u00a0: le retour au \u00ab\u00a0louage d\u2019ouvrage\u00a0\u00bb, initi\u00e9 par le code civil de 1804, que la technologie num\u00e9rique a rendu possible \u00e0 l\u2019\u00e9chelle nationale. La plate-forme Hublo, v\u00e9ritable Uber du remplacement des soignant(e)s (<a href=\"https:\/\/hublo.com\/fr\">Lien<\/a>) participe \u00e0 la r\u00e9alisation de ce r\u00eave du patronat, la d\u00e9r\u00e9glementation du temps de travail.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Dans cette logique, un document du directoire de l\u2019APHP du 21 septembre 2021, d\u00e9couvert par la CGT, doit nous interpeller. On y peut y lire notamment dans la rubrique \u00ab\u00a0rappel sur les enjeux\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0qu\u2019une part des jours d\u2019hospitalisation n\u2019est peut-\u00eatre pas indispensable dans le juste soin offert \u00e0 la population, qu\u2019une transformation rapide et forte des parcours dans nos h\u00f4pitaux est possible en p\u00e9riode de crise (et)\u00a0, qu\u2019il existe un souhait partag\u00e9 de ne pas laisser retomber cette capacit\u00e9 collective \u00e0 sortir du cadre, y compris hors p\u00e9riode de crise\u00a0\u00bb. Que faut-il entendre par \u00ab\u00a0le juste soin\u00a0\u00bb et qui le d\u00e9terminera\u00a0? Le groupe \u00ab\u00a0Elsan\u00a0\u00bb pr\u00e9figure-t-il l\u2019horizon incontournable de l\u2019h\u00f4pital de demain dans sa version \u00ab\u00a0macronnesque\u00a0\u00bb (n\u00e9ologisme constitu\u00e9 de Macron et grotesque)\u00a0?<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour terminer ce paragraphe, il est impossible de passer sous silence la loi du 5 ao\u00fbt 2021 qu\u2019un Conseil Constitutionnel godillot s\u2019est empress\u00e9 de valider. On lit \u00e0 article 2-B-C\u00a0: \u00ab\u00a0Lorsqu\u2019un agent public soumis \u00e0 l\u2019obligation pr\u00e9vue aux 1\u00b0 et 2\u00b0 du A du pr\u00e9sent II ne pr\u00e9sente pas les justificatifs, certificats ou r\u00e9sultats dont ces dispositions lui imposent la pr\u00e9sentation et s\u2019il ne choisit pas d\u2019utiliser, avec l\u2019accord de son employeur, des jours de cong\u00e9s, ce dernier lui notifie, par tout moyen, le jour m\u00eame, la suspension de ses fonctions ou de son contrat de travail. Cette suspension, qui s\u2019accompagne de l\u2019interruption du versement de la r\u00e9mun\u00e9ration, prend fin d\u00e8s que l\u2019agent produit les justificatifs requis\u00a0\u00bb. Par cette loi, l\u00e9gislateur et Conseil Constitutionnel mettent fin, de fait, aux termes de la Loi n\u00b0 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires (2) qui dans son article 3 stipule\u00a0: \u00ab\u00a0Le fonctionnaire suspendu conserve son traitement, l\u2019indemnit\u00e9 de r\u00e9sidence, le suppl\u00e9ment familial de traitement et les prestations familiales obligatoires. Sa situation doit \u00eatre d\u00e9finitivement r\u00e9gl\u00e9e dans le d\u00e9lai de quatre mois\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Il s\u2019agit en l\u2019\u00e9tat d\u2019une attaque sans pr\u00e9c\u00e9dent contre ce conquis, mis en \u00e9vidence par l\u2019\u00e9conomiste Bernard Friot et port\u00e9 par \u00ab\u00a0R\u00e9seau Salariat\u00a0\u00bb, le \u00ab\u00a0salaire \u00e0 la qualification personnelle\u00a0\u00bb des fonctionnaires.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Pour en savoir beaucoup plus<br \/>\n<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"https:\/\/www.ardeur.net\/2021\/12\/un-pognon-de-dingue\/\">https:\/\/www.ardeur.net\/2021\/12\/un-pognon-de-dingue\/<\/a><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Notamment\u00a0:<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>B \u2013 L\u2019industrie pharmaceutique privatis\u00e9e\u00a0: un pognon de dingue\u00a0!<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>C \u2013 Le Cr\u00e9dit Imp\u00f4t Recherche<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>D \u2013 La pharmacovigilance<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>E \u2013 Les liaisons dangereuses<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>F \u2013 Vers la supra-nationalit\u00e9 contraignante de l\u2019OMS<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>R\u00e9flexion \u00e0 partir d\u2019une citation d\u2019une personne \u00ab\u00a0responsable\u00a0\u00bb\u00a0!<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-10618","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10618","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10618"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10618\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":10619,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10618\/revisions\/10619"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10618"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=10618"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=10618"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}