![\"\"](\"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2025\/02\/Lhuma_JMLP-272x300.jpg\")
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L\u2019audience du Tribunal administratif qui s\u2019est tenue \u00e0 Toulouse mardi 18 f\u00e9vrier dernier ne laissait que peu de doutes sur l\u2019issue des d\u00e9bats. La rapporteure publique introduisant les d\u00e9bats n\u2019a pas eu de mots assez durs contre la raison imp\u00e9rative d\u2019int\u00e9r\u00eat public majeur (RIIPM) accord\u00e9e au projet d\u2019autoroute A69 reliant Toulouse \u00e0 Castres. Cette RIIPM permettait au concessionnaire de se soustraire aux obligations de pr\u00e9server les esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es.<\/p>\n
Par un jugement dat\u00e9 du 27 f\u00e9vrier 2025, le juge administratif en a d\u00e9cid\u00e9 autrement en donnant raison aux 14 co-requ\u00e9rants, dont Agir pour l\u2019environnement. Cette d\u00e9cision historique stoppe les travaux de ce grand projet inutile et impos\u00e9.<\/p>\n
Cette victoire, nous la devons aux opposants locaux qui ont eu l\u2019intelligence de varier les plaisirs, alternant proc\u00e9dures judiciaires et actions non-violentes, agr\u00e9geant des paysans, des \u00e9cologistes, des juristes et une poign\u00e9e de parlementaires dont nous devons saluer l\u2019opini\u00e2tret\u00e9.<\/p>\n
Cette lutte exemplaire est inspirante \u00e0 plus d\u2019un titre et rejoint ainsi la longue liste des victoires \u00e9cologiques, du Larzac \u00e0 Superphenix, en passant par l\u2019a\u00e9roport de Notre-Dame des Landes, Sivens et bien d\u2019autres encore\u00a0!<\/p>\n
Malgr\u00e9 un climat de r\u00e9gressions g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9es en mati\u00e8re \u00e9cologique, le combat victorieux contre l\u2019A69 nous redonne de l\u2019espoir. En alliant d\u00e9termination, cr\u00e9ativit\u00e9 et non-violence, nous sommes en mesure d\u2019\u00eatre le grain de sable stoppant les pulsions destructrices des ap\u00f4tres d\u2019un productivisme finissant.<\/p>\n
Ensemble, nous faisons la diff\u00e9rence\u00a0!<\/p>\n
https:\/\/r.mailing.agirpourlenvironnement.org\/mk\/mr\/<\/a><\/p>\n ** **<\/p>\n A69 : la justice met un coup d\u2019arr\u00eat au chantier<\/strong><\/p>\n Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d\u2019arr\u00eat jeudi \u00e0 l\u2019imposant chantier de l\u2019A69 en annulant l\u2019arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral qui l\u2019autorisait, une premi\u00e8re pour une infrastructure routi\u00e8re de cette envergure en France, signant un revers pour l\u2019Etat.<\/p>\n \u00ab\u00a0L\u2019arr\u00eat\u00e9 du 1er mars 2023 par lequel les pr\u00e9fets de la Haute-Garonne et du Tarn ont d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Atosca une autorisation […] en vue de la r\u00e9alisation des travaux de la liaison autorouti\u00e8re entre Verfeil et Castres, dite A69\u00a0\u00bb<\/em> est \u00ab\u00a0annul\u00e9\u00a0\u00bb<\/em>, selon la d\u00e9cision du tribunal consult\u00e9e par l\u2019AFP.<\/p>\n L\u2019\u00c9tat va faire appel de la suspension du chantier, qu\u2019engendre automatiquement la d\u00e9cision du tribunal, a annonc\u00e9 le minist\u00e8re des transports. Le ministre Philippe Tabarot a qualifi\u00e9 la situation d\u2019\u00ab\u00a0ubuesque\u00a0: un chantier avanc\u00e9 aux deux tiers est arr\u00eat\u00e9 du jour au lendemain\u00a0\u00bb<\/em>, selon un communiqu\u00e9.<\/p>\n Pour sa part, le collectif d\u2019opposants \u00e0 l\u2019A69 La Voie est libre (LVEL) a imm\u00e9diatement salu\u00e9 \u00ab\u00a0une d\u00e9cision historique qui porte un coup d\u2019arr\u00eat d\u00e9finitif \u00e0 un projet inutile, destructeur et irresponsable, que nous d\u00e9non\u00e7ons avec force depuis plusieurs ann\u00e9es. C\u2019est un grand jour pour le droit environnemental\u00a0\u00bb<\/em>.<\/p>\n L\u2019arr\u00eat du tribunal \u00ab\u00a0d\u00e9nonce l\u2019irresponsabilit\u00e9 de l\u2019Etat et du concessionnaire pour avoir engag\u00e9 les travaux sans attendre. Ce passage en force, dop\u00e9 au d\u00e9ni institutionnel, vient d\u2019\u00eatre stopp\u00e9 net\u00a0\u00bb<\/em>, s\u2019est encore r\u00e9joui LVEL.<\/p>\n Pour ses promoteurs, cet axe visait surtout \u00e0 d\u00e9senclaver \u00ab\u00a0le bassin de vie\u00a0\u00bb<\/em> du sud du Tarn, qui \u00ab\u00a0a besoin de se connecter aux \u00e9quipements de la capitale r\u00e9gionale\u00a0\u00bb<\/em> Toulouse, comme l\u2019a\u00e9roport ou les h\u00f4pitaux, selon Yasser Abdoulhoussen, directeur de projet, charg\u00e9 du pilotage de l\u2019A69 \u00e0 la pr\u00e9fecture du Tarn.<\/p>\n Cette d\u00e9cision va \u00ab\u00a0priver d\u2019emploi des milliers de personnes, paralyser l\u2019\u00e9conomie du sud du Tarn et, plus largement, tous les grands projets d\u2019infrastructures en France\u00a0\u00bb<\/em>, a aussit\u00f4t regrett\u00e9, dans un communiqu\u00e9, l\u2019ancien d\u00e9put\u00e9 du Tarn Bernard Carayon, maire de Lavaur, dont la commune longeait le trac\u00e9.<\/p>\n Engins rang\u00e9s<\/strong><\/p>\n Cette d\u00e9cision signifie l\u2019arr\u00eat imm\u00e9diat du chantier, car un appel devant la justice administrative n\u2019est pas suspensif.<\/p>\n Avant m\u00eame la d\u00e9cision, sur le chantier c\u00f4t\u00e9 castrais de l\u2019autoroute de 53 km qui devait relier Toulouse \u00e0 Castres fin 2025, les engins \u00e9taient rang\u00e9s \u00e0 la mi-journ\u00e9e, contrairement \u00e0 l\u2019habitude, a constat\u00e9 un journaliste de l\u2019AFP, qui a vu une petite pelleteuse en train d\u2019\u00eatre hiss\u00e9e sur un camion, \u00e0 quelques dizaines de m\u00e8tres du site o\u00f9 des \u00ab\u00a0\u00e9cureuils\u00a0\u00bb occupent encore un arbre marqu\u00e9 pour \u00eatre abattu.<\/p>\n Le tribunal a suivi l\u2019avis de la rapporteure publique, qui avait par deux fois demand\u00e9 au tribunal administratif de Toulouse \u00ab\u00a0l\u2019annulation totale\u00a0\u00bb<\/em> de l\u2019arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral qui a permis d\u2019entamer le chantier en 2023.<\/p>\n A l\u2019audience du 18 f\u00e9vrier, cette magistrate, Mona Rousseau, avait r\u00e9affirm\u00e9 que les gains esp\u00e9r\u00e9s de la future autoroute n\u2019\u00e9taient pas suffisants pour \u00e9tablir une \u00ab\u00a0raison imp\u00e9rative d\u2019int\u00e9r\u00eat public majeur\u00a0\u00bb<\/em> justifiant les atteintes \u00e0 l\u2019environnement commises par le projet.<\/p>\n \u00ab\u00a0Dans tout l\u2019historique de la jurisprudence sur les autoroutes en France, aucun projet autoroutier n\u2019a \u00e9t\u00e9 annul\u00e9 pour des raisons environnementales\u00a0\u00bb<\/em>, avait d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 l\u2019AFP Julien B\u00e9taille, ma\u00eetre de conf\u00e9rences en droit de l\u2019environnement \u00e0 l\u2019universit\u00e9 Toulouse Capitole.<\/p>\n Cette annulation visant pour la premi\u00e8re fois une autoroute signifie qu\u2019\u00ab\u00a0un verrou a saut\u00e9 dans la mentalit\u00e9 du juge administratif\u00a0\u00bb<\/em>, a-t-il dit avant la d\u00e9cision du tribunal administratif.<\/p>\n Une premi\u00e8re<\/strong><\/p>\n De fait, c\u2019est la premi\u00e8re fois en France qu\u2019une infrastructure routi\u00e8re d\u2019une telle importance est interrompue par un jugement, et non par une d\u00e9cision politique, comme l\u2019abandon du projet d\u2019A45 Lyon\/Saint-\u00c9tienne en 2018.<\/p>\n Le cas du contournement du village touristique de Beynac, en Dordogne, retoqu\u00e9 par la justice administrative, concerne un ouvrage de moindre envergure, avec un budget initial plus de dix fois inf\u00e9rieur aux 450 millions d\u2019euros que doit co\u00fbter l\u2019A69.<\/p>\n Le bitume n\u2019avait pas encore \u00e9t\u00e9 coul\u00e9 mais Atosca, constructeur et futur concessionnaire de l\u2019autoroute, affirmait avoir d\u00e9j\u00e0 \u00ab\u00a0concr\u00e9tis\u00e9 plus de 300 millions d\u2019euros, soit 65% du budget total du chantier\u00a0\u00bb<\/em>.<\/p>\n \u00ab\u00a0Cette d\u00e9cision est incompr\u00e9hensible<\/em>, a estim\u00e9 le d\u00e9put\u00e9 du Tarn Jean Terlier, dans un communiqu\u00e9. Comment accepter que les juges n\u2019aient pas pris en compte la situation du chantier avec pr\u00e8s de 300 millions d\u2019euros de travaux d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9s, 45\u00a0% des terrassements r\u00e9alis\u00e9s, 70\u00a0% des ouvrages d\u2019art construits et plus de 1\u00a0000 salari\u00e9s du concessionnaire qui se retrouveront demain sans emploi\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n Trouv\u00e9 sur Mediapart … mais c\u2019est un communiqu\u00e9 de l\u2019AFP !<\/strong><\/p>\n ** **<\/span><\/p>\n Trois articles dans Mediapart le 28 f\u00e9vrier<\/strong> <\/a> A69 \u00e0 l\u2019arr\u00eat : \u00e0 Toulouse, les opposants savourent la victoire en attendant la suite<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n <\/a> A69 : l\u2019\u00c9tat s\u2019acharne et se fourvoie dans le d\u00e9ni climatique<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n Dossier Autoroute A69 : une lutte sans concession<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n ** **<\/b><\/span><\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Une d\u00e9cision historique\u00a0!\u00a0\u00bb\u00a0: l\u2019A69 annul\u00e9e, les opposants exultent<\/b><\/span><\/p>\n Le 27\u00a0f\u00e9vrier, le tribunal administratif de Toulouse a annul\u00e9 l\u2019autorisation environnementale de l\u2019autoroute A69. \u00c0 Toulouse, les opposants c\u00e9l\u00e8brent leur victoire, deux ans apr\u00e8s le d\u00e9but du chantier.<\/span><\/p>\n Toulouse, correspondance<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0En d\u00e9pit de la pression exerc\u00e9e par l\u2019\u00c9tat et le concessionnaire, c\u2019est une d\u00e9cision historique\u00a0!\u00a0\u00bb<\/i><\/span> Le 27\u00a0f\u00e9vrier, le tribunal administratif de Toulouse a <\/span>annul\u00e9 l\u2019autorisation environnementale<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> d\u00e9livr\u00e9e au concessionnaire Atosca, qui lui permettait de construire l\u2019autoroute A69 entre Toulouse et Castres. Apr\u00e8s deux ans de travaux, le chantier est stopp\u00e9.<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0C\u2019est la premi\u00e8re fois qu\u2019une autoroute est annul\u00e9e pour des raisons environnementales, alors m\u00eame que les travaux sont tr\u00e8s avanc\u00e9s\u00a0\u00bb<\/i>, a d\u00e9clar\u00e9 en conf\u00e9rence de presse \u00e0 Toulouse Ma\u00eetre Alice Terrasse, avocate d\u2019une partie des associations ayant d\u00e9pos\u00e9 la requ\u00eate pour annuler l\u2019A69.<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0C\u2019est un moment inoubliable pour nous<\/i>, dit Gilles Garric, militant du collectif La Voie est libre. Cela fait plus de quinze ans qu\u2019on lutte contre ce projet. Aujourd\u2019hui, le tribunal nous a donn\u00e9 raison sur tous les arguments que nous avons toujours port\u00e9s.\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/p>\n L\u2019\u00c9tat ne compte pourtant pas en rester l\u00e0. Le ministre des Transports, Philippe Tabarot, a qualifi\u00e9 cette annulation d\u2019\u00ab\u00a0ubuesque\u00a0\u00bb<\/i> et a annonc\u00e9 que l\u2019\u00c9tat ferait appel de cette d\u00e9cision. Ce recours serait assorti d\u2019un sursis \u00e0 ex\u00e9cution qui, s\u2019il est accept\u00e9 par le juge, pourrait permettre au concessionnaire de poursuivre les travaux jusqu\u2019\u00e0 la prochaine audience \u00e0 la cour administrative d\u2019appel pr\u00e9vue d\u2019ici au moins un an. Un sc\u00e9nario tr\u00e8s peu probable, selon l\u2019avocate Alice Terrasse.<\/span><\/p>\n Des b\u00e9n\u00e9fices \u00ab\u00a0trop limit\u00e9s\u00a0\u00bb<\/b><\/span><\/p>\n Dans son jugement du 27\u00a0f\u00e9vrier, que Reporterre<\/i> a pu consulter, le tribunal administratif de Toulouse estime que les \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9fices \u00e9conomiques, sociaux et de s\u00e9curit\u00e9 publique sont trop limit\u00e9s\u00a0\u00bb<\/i> pour justifier la construction de l\u2019autoroute.<\/span><\/p>\n La juridiction d\u00e9monte les arguments du concessionnaire et de l\u2019\u00c9tat, estimant, par exemple, que le bassin Castres-Mazamet ne souffre pas d\u2019une situation de d\u00e9crochage par rapport \u00e0 d\u2019autres villes de la r\u00e9gion comme Albi ou Carcassonne. Il estime que la route nationale existante n\u2019est pas particuli\u00e8rement accidentog\u00e8ne compar\u00e9e \u00e0 d\u2019autres itin\u00e9raires, et souligne que \u00ab\u00a0le co\u00fbt \u00e9lev\u00e9 du p\u00e9age de la future liaison autorouti\u00e8re\u00a0\u00bb<\/i> (6,77 euros pour un aller simple) pourrait d\u00e9courager de nombreux utilisateurs.<\/span><\/p>\n Le tribunal conclut qu\u2019\u00ab\u00a0au vu des b\u00e9n\u00e9fices tr\u00e8s limit\u00e9s qu\u2019auront ces projets pour le territoire et ses habitants, il n\u2019est pas possible de d\u00e9roger aux r\u00e8gles de protection de l\u2019environnement et des esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es\u00a0\u00bb<\/i>.<\/span><\/p>\n En plus d\u2019annuler l\u2019autorisation de l\u2019A69, la juridiction a \u00e9galement annul\u00e9 l\u2019autorisation de l\u2019A680, une jonction de 8 kilom\u00e8tres cens\u00e9e relier l\u2019agglom\u00e9ration toulousaine \u00e0 la commune de Verfeil, o\u00f9 se trouve l\u2019\u00e9changeur pour emprunter l\u2019A69. L\u2019arr\u00eat du chantier suspend \u00e9galement l\u2019installation tr\u00e8s controvers\u00e9e des <\/span>usines \u00e0 bitume<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span>, qui devait intervenir mi-mars.<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Je tiens \u00e0 saluer le courage de la juridiction administrative. Le tribunal a jug\u00e9 en droit et uniquement en droit, et cela est de tr\u00e8s bon augure pour la suite\u00a0\u00bb<\/i>, souligne l\u2019avocate Alice Terrasse.<\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Pour tous ceux qui ont laiss\u00e9 des plumes\u00a0\u00bb<\/b><\/span><\/p>\n Depuis plusieurs mois, l\u2019\u00e9tau juridique s\u2019\u00e9tait resserr\u00e9 autour de ce projet autoroutier controvers\u00e9. Durant deux audiences au tribunal, la rapporteuse publique, Mona Rousseau, avait <\/span>demand\u00e9 aux juges d\u2019annuler<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> l\u2019autorisation environnementale.<\/span><\/p>\n Dans ses conclusions, qu\u2019elle avait r\u00e9it\u00e9r\u00e9es lors de <\/span>l\u2019audience du 18\u00a0f\u00e9vrier<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span>, la magistrate ind\u00e9pendante avait jug\u00e9 qu\u2019il n\u2019existait pas de raison imp\u00e9rative d\u2019int\u00e9r\u00eat public majeur et que les gains esp\u00e9r\u00e9s par la construction de cette autoroute n\u2019\u00e9taient pas suffisants par rapport aux atteintes \u00e0 l\u2019environnement.<\/span><\/p>\n Pour les militants, trop de temps a \u00e9t\u00e9 perdu. <\/span>\u00ab\u00a0Il n\u2019est pas normal d\u2019avoir un jugement deux ans apr\u00e8s le d\u00e9but des travaux<\/i><\/span>, dit Thomas Digard, un militant du collectif La Voie est libre. <\/span>J\u2019ai une pens\u00e9e \u00e9mue pour les <\/i><\/span>nombreuses personnes expropri\u00e9es<\/i><\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> pour ce projet inutile et finalement jug\u00e9 ill\u00e9gal.\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0On demande l\u2019amnistie pour tout le monde, puisque l\u2019histoire leur donne raison\u00a0!\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n \u00c0 ses c\u00f4t\u00e9s, dans un petit bar de Toulouse choisi pour accueillir la conf\u00e9rence de presse, Geoffrey Tarroux, un autre membre du collectif, a salu\u00e9 \u00ab\u00a0tous ceux qui ont laiss\u00e9 des plumes lors de cette lutte, qui ont sacrifi\u00e9 leur vie et ont laiss\u00e9 des vert\u00e8bres et des f\u00e9murs durant deux ans. De nombreux proc\u00e8s doivent encore avoir lieu contre des opposants \u00e0 l\u2019A69, et on demande l\u2019amnistie pour tout le monde, puisque l\u2019histoire leur donne raison\u00a0!\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/p>\n Les modalit\u00e9s concr\u00e8tes de cette annulation, concernant la remise en \u00e9tat du chantier ou la d\u00e9construction des ouvrages d\u2019art, ne sont pas encore connues. Pour Jean Olivier, copr\u00e9sident des Amis de la Terre Midi-Pyr\u00e9n\u00e9es, \u00ab\u00a0le plus important pour le moment, c\u2019est de laisser la nature reprendre ses droits\u00a0\u00bb<\/i>.<\/span><\/p>\n
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