![\"\"](\"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2025\/11\/COP30-300x212.jpg\")
<\/p>\n<\/p>\n
<\/p>\n
Dans une tribune au \u00ab\u00a0Monde\u00a0\u00bb, le philosophe Baptiste Morizot et le juriste Laurent Neyret plaident pour que le principe d\u2019habitabilit\u00e9 soit \u00e9rig\u00e9 en \u00ab\u00a0valeur boussole\u00a0\u00bb du droit du XXI\u1d49 si\u00e8cle.<\/p>\n
La COP30 s\u2019ouvre \u00e0 Belem<\/a>, au Br\u00e9sil, dans un contexte critique. La plan\u00e8te est en surchauffe, l\u2019humanit\u00e9 en danger, mais le droit cens\u00e9 prot\u00e9ger l\u2019environnement avec un arsenal de pr\u00e8s de 500 trait\u00e9s internationaux, des constitutions, des codes, des lois, des chartes\u2026 semble impuissant \u00e0 sauvegarder les conditions essentielles \u00e0 la vie sur Terre.<\/p>\n Pourquoi\u00a0? Certaines causes sont connues\u00a0: le manque d\u2019ambition politique, les contingences \u00e9conomiques, les attaques organis\u00e9es contre les lois protectrices de l\u2019environnement\u2026, mais elles n\u2019expliquent pas tout. Alors, qu\u2019est-ce qui, dans le c\u0153ur du droit, le rend actuellement incapable de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019enjeu existentiel de notre si\u00e8cle\u00a0: l\u2019urgence climatique et \u00e9cologique\u00a0?<\/p>\n La COP30 s\u2019ouvre \u00e0 Belem<\/a>, au Br\u00e9sil, dans un contexte critique. La plan\u00e8te est en surchauffe, l\u2019humanit\u00e9 en danger, mais le droit cens\u00e9 prot\u00e9ger l\u2019environnement avec un arsenal de pr\u00e8s de 500 trait\u00e9s internationaux, des constitutions, des codes, des lois, des chartes\u2026 semble impuissant \u00e0 sauvegarder les conditions essentielles \u00e0 la vie sur Terre.<\/p>\n Pourquoi\u00a0? Certaines causes sont connues\u00a0: le manque d\u2019ambition politique, les contingences \u00e9conomiques, les attaques organis\u00e9es contre les lois protectrices de l\u2019environnement\u2026, mais elles n\u2019expliquent pas tout. Alors, qu\u2019est-ce qui, dans le c\u0153ur du droit, le rend actuellement incapable de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019enjeu existentiel de notre si\u00e8cle\u00a0: l\u2019urgence climatique et \u00e9cologique\u00a0?<\/p>\n Cette \u00e9nigme nous a r\u00e9unis il y a pr\u00e8s de dix ans, et a inaugur\u00e9 une enqu\u00eate au long cours entre un juriste et un philosophe qui nous a finalement permis d\u2019exhumer un point aveugle fondamental du droit, situ\u00e9 dans le \u00ab\u00a0d\u00e9couplage temporel\u00a0\u00bb<\/em> entre les fondements historiques du droit et la vitesse des \u00e9volutions techno-\u00e9conomiques.<\/p>\n Comme le dit le biologiste am\u00e9ricain Edward Wilson (1929-2021) lors d\u2019une conf\u00e9rence donn\u00e9e \u00e0 Cambridge en\u00a02009\u00a0: \u00ab\u00a0Le vrai probl\u00e8me de l\u2019humanit\u00e9 est le suivant\u00a0: nous avons des \u00e9motions pal\u00e9olithiques, des institutions m\u00e9di\u00e9vales et les technologies d\u2019un dieu.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n Notre droit est comme une cath\u00e9drale dont les plans ont \u00e9t\u00e9 dessin\u00e9s \u00e0 une \u00e9poque o\u00f9 l\u2019humanit\u00e9 ne disposait pas encore des moyens extractivistes de fragiliser les conditions d\u2019habitabilit\u00e9 de la Terre, et o\u00f9 elle ne pouvait pas concevoir qu\u2019une \u00e9conomie illimit\u00e9e en serait un jour capable. Ce point aveugle a g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un d\u00e9faut structurel fondamental\u00a0: la protection des conditions de la vie n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 valoris\u00e9e \u00e0 la hauteur des enjeux au sein de la\u00a0hi\u00e9rarchie du droit. Les si\u00e8cles ont consacr\u00e9 la libert\u00e9, l\u2019\u00e9galit\u00e9, la dignit\u00e9<\/a> \u2013 mais pas l\u2019habitabilit\u00e9.<\/p>\n La dignit\u00e9, valeur cardinale sup\u00e9rieure<\/p>\n C\u2019est bien l\u00e0 pourtant, dans le foyer de la vie qui conditionne toutes les libert\u00e9s, que r\u00e9side un rem\u00e8de majeur \u00e0 l\u2019impuissance du droit. Les scientifiques le montrent, comme la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversit\u00e9 et les services \u00e9cosyst\u00e9miques (IPBES) dans son rapport de 2024<\/a> sur \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9valuation des liens d\u2019interd\u00e9pendances entre la biodiversit\u00e9, l\u2019eau, l\u2019alimentation et la sant\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0: ce sont les interd\u00e9pendances entre les vivants qui permettent aux formes de vie humaines et autres qu\u2019humaines d\u2019exister et de prosp\u00e9rer, et donc qui rendent la Terre habitable.<\/p>\n Par le pass\u00e9, le droit a montr\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait capable de s\u2019enrichir de nouveaux fondements au moment o\u00f9 l\u2019histoire le convoque. A l\u2019ouverture du proc\u00e8s de Nuremberg, le 21\u00a0novembre\u00a01945, le procureur am\u00e9ricain Robert Jackson (1892-1954) d\u00e9clarait que, en poursuivant les crimes contre la paix, la soci\u00e9t\u00e9 condamnait \u00ab\u00a0ce qui heurte le sens moral de l\u2019humanit\u00e9\u00a0\u00bb<\/em>. Le droit est alors venu consacrer la dignit\u00e9 comme valeur cardinale sup\u00e9rieure.<\/p>\n Aujourd\u2019hui, ce sont les actes attentatoires aux conditions de la vie sur Terre qui doivent \u00ab\u00a0heurter le sens moral de l\u2019humanit\u00e9\u00a0\u00bb<\/em>. Or, \u00e0 ce jour, nous ne disposons pas d\u2019une valeur juridique \u00e9quivalente \u00e0 la dignit\u00e9 qui permette de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019ampleur de ces atteintes. Il nous faut donc, collectivement, consacrer cette valeur non n\u00e9gociable qui nous permettra de nous hausser comme soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 la hauteur des enjeux climatiques et \u00e9cologiques de ce si\u00e8cle. C\u2019est ce \u00e0 quoi voudrait r\u00e9pondre le \u00ab\u00a0principe habitabilit\u00e9<\/a>\u00a0\u00bb.<\/p>\n En lui, l\u2019humanisme et l\u2019\u00e9cologie se rejoignent pour constituer un humanisme des interd\u00e9pendances. Au XXe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle, l\u2019humanisme traditionnel a trouv\u00e9 sa traduction dans le principe de dignit\u00e9. Au XXIe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle, l\u2019humanisme relationnel trouverait sa traduction dans le principe d\u2019habitabilit\u00e9, selon lequel le respect de ce qui produit les conditions de la vie sur Terre est d\u2019une exigence absolue.<\/p>\n Pour l\u2019un comme pour l\u2019autre, il est plus que jamais n\u00e9cessaire de renforcer l\u2019Etat de droit et les cours, seuls capables de faire respecter ces principes. Nous pouvons faire prosp\u00e9rer le principe d\u2019habitabilit\u00e9 par des changements en profondeur du droit qui emprunteraient trois voies juridiques sup\u00e9rieures.<\/p>\n Forme juridique contraignante<\/p>\n La premi\u00e8re est la constitutionnalisation\u00a0: tout comme hier le monde a hiss\u00e9 la dignit\u00e9 au rang de principe constitutionnel inviolable et sacr\u00e9, nous pouvons consacrer la valeur constitutionnelle du principe habitabilit\u00e9 pour poser un rempart contre tout ce qui porte atteinte aux conditions de la prosp\u00e9rit\u00e9 de la vie.<\/p>\n La deuxi\u00e8me serait la criminalisation\u00a0: tout comme hier la communaut\u00e9 internationale s\u2019est regroup\u00e9e autour de la notion de crimes contre l\u2019humanit\u00e9 pour sanctionner les atteintes \u00e0 la dignit\u00e9, elle pourrait se retrouver autour de la notion de crimes contre l\u2019habitabilit\u00e9 pour \u00e9lever au rang des crimes graves de la Cour p\u00e9nale internationale les attaques g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9es et syst\u00e9matiques qui mettent en danger la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 de la biosph\u00e8re.<\/p>\n Une troisi\u00e8me solution serait l\u2019internationalisation de ce principe\u00a0: tout comme hier les peuples se sont alli\u00e9s pour faire progresser les droits humains au nom de la dignit\u00e9, \u00e0 l\u2019image des deux pactes de 1966<\/a> venus renforcer les droits humains reconnus en\u00a01948, ils pourraient adopter un trait\u00e9 international sur la responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger les conditions d\u2019habitabilit\u00e9 afin de donner une force juridique contraignante aux trait\u00e9s environnementaux qui, aujourd\u2019hui, sont essentiellement d\u00e9claratoires.<\/p>\n Le Br\u00e9sil a qualifi\u00e9 la COP30 de \u00ab\u00a0COP de la v\u00e9rit\u00e9\u00a0\u00bb<\/em>. Pour les sciences, cette v\u00e9rit\u00e9 porte un nom\u00a0: \u00ab\u00a0l\u2019habitabilit\u00e9\u00a0\u00bb. Faisons en sorte que le principe habitabilit\u00e9 devienne pour le droit du XXIe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle ce qu\u2019a \u00e9t\u00e9 la dignit\u00e9 pour le droit du XXe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle\u00a0: une valeur boussole imprescriptible et inali\u00e9nable.<\/p>\n Baptiste Morizot est agr\u00e9g\u00e9 de philosophie, ma\u00eetre de conf\u00e9rences \u00e0 l\u2019universit\u00e9 d\u2019Aix-Marseille\u00a0; Laurent Neyret est agr\u00e9g\u00e9 de droit, professeur \u00e0 Sciences Po.<\/p>\n Baptiste Morizot\u00a0(Philosophe)<\/a> et Laurent Neyret\u00a0(Juriste)<\/a><\/p>\n