{"id":16301,"date":"2026-02-27T02:49:31","date_gmt":"2026-02-27T01:49:31","guid":{"rendered":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/?p=16301"},"modified":"2026-02-26T21:50:51","modified_gmt":"2026-02-26T20:50:51","slug":"censure-et-surveillance","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/2026\/02\/27\/censure-et-surveillance\/","title":{"rendered":"Censure et surveillance\u00a0"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/h1>\n

Surchauffe au Parlement<\/span><\/h1>\n

<\/p>\n

Contrairement \u00e0 ce que l\u2019on pourrait penser, les parlementaires ne parlent pas que du budget. Comme chaque ann\u00e9e, ils et elles \u00e9changent aussi sur leur autre sujet favori, avec la b\u00e9n\u00e9diction du gouvernement\u00a0: la d\u00e9rive autoritaire, avec plus de s\u00e9curit\u00e9, plus de surveillance et plus de censure. Apr\u00e8s plusieurs mois de pause parlementaire et \u00e0 l\u2019approche des municipales o\u00f9 ces sujets peuvent faire office de vitrine \u00e9lectorale, le nombre de lois s\u00e9curitaires en discussion explose. C\u2019est l\u2019occasion de faire un petit point sur les sujets du moment<\/span>. <\/span><\/p>\n

<\/a> JO 2030\u00a0: allonger l\u2019autorisation de la vid\u00e9osurveillance algorithmique<\/span><\/h2>\n

En mai 2025, le gouvernement a d\u00e9pos\u00e9 au S\u00e9nat un projet de loi pour pr\u00e9parer l\u2019organisation des jeux olympiques d\u2019hiver de 2030<\/a>. <\/span><\/p>\n

Premi\u00e8re disposition qui nous int\u00e9resse\u00a0: <\/span>l\u2019extension de l\u2019autorisation de la VSA jusqu\u2019en 2027<\/b><\/span>. Pour rappel, la loi sur les JO de 2024 avait autoris\u00e9 le d\u00e9ploiement de logiciels de reconnaissance de comportements en temps r\u00e9el dans l\u2019espace public. Malgr\u00e9 un bilan plus que douteux sur l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette technologie, le gouvernement ne veut pas s\u2019arr\u00eater en si bon chemin et souhaite prend l\u2019excuse des JO 2030 pour <\/span>continuer (avec les industriels de la s\u00e9curit\u00e9) les exp\u00e9rimentations jusqu\u2019en\u2026 2027<\/b><\/span> (avant une probable reconduction d\u2019ici-l\u00e0). Nous avions consacr\u00e9 un article<\/a> \u00e0 ce sujet cet \u00e9t\u00e9. <\/span><\/p>\n

<\/a>\u00c0 noter aussi, moins num\u00e9rique, mais tout aussi grave\u00a0: ce texte veut cr\u00e9er un <\/span>nouveau r\u00e9gime d\u2019interdiction de para\u00eetre dans les lieux o\u00f9 se d\u00e9roulent un grand \u00e9v\u00e8nement<\/b><\/span>\u00a0: le minist\u00e8re consid\u00e8re en effet que le r\u00e9gime existant (celui des MICAS, pour mesures individuelles de contr\u00f4le administratif et de surveillance1) ne lui suffit plus et serait trop contraignant. Il veut donc cr\u00e9er un nouveau r\u00e9gime, plus simple \u00e0 utiliser (rappelons que pendant les JO 2024, il y avait eu plus de 300 MICAS<\/a> prononc\u00e9es par le minist\u00e8re). Ces interdictions de para\u00eetre permettent au pr\u00e9fet d\u2019emp\u00eacher quelqu\u2019un de venir sur un lieu, sans intervention du juge ni n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une condamnation p\u00e9nale pr\u00e9alable. Elles ont \u00e9t\u00e9 introduites dans le droit par la loi Narcotrafic et ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es 1682 fois<\/a> depuis le mois de juin 2025. La loi JO 2030 viserait \u00e0 les \u00e9tendre \u00e0 \u00ab\u00a0<\/span>toute personne pour laquelle il existe des raisons s\u00e9rieuses de penser que son comportement constitue une menace d\u2019une particuli\u00e8re gravit\u00e9 pour la s\u00e9curit\u00e9 publique<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. Difficile de faire plus large et vague.<\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Adopt\u00e9 au S\u00e9nat en mai 2025 puis \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale ce 13 janvier. On attend la synth\u00e8se du texte par la commission mixte paritaire avant un nouveau vote au S\u00e9nat et \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale.<\/span><\/p>\n

<\/a> Faciliter l\u2019usage des logiciels de lecture de plaque d\u2019immatriculation<\/span><\/h2>\n

Il s\u2019agit ici des LAPI, des lecteurs et logiciels de lecture automatis\u00e9e de plaques d\u2019immatriculation des voitures (par exemple mont\u00e9s sur des cam\u00e9ras) et utilis\u00e9es aujourd\u2019hui par la gendarmerie, la police nationale ou les douanes. En octobre 2025, un s\u00e9nateur de droite (Horizon), Pierre Jean Rochette a d\u00e9pos\u00e9 une proposition de loi<\/a> pour \u00ab\u00a0<\/span>assouplir les contraintes \u00e0 l\u2019usage de dispositifs de lecture automatis\u00e9e de plaques d\u2019immatriculation\u2026<\/i><\/span>\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

Ces dispositifs se sont d\u00e9multipli\u00e9s dans les villes de France cette derni\u00e8re d\u00e9cennie en \u00e9tant li\u00e9s aux cam\u00e9ras des rues et des p\u00e9ages. Ce d\u00e9ploiement constitue une surveillance \u00e0 une \u00e9chelle de masse qui permet d\u2019identifier les voitures, et donc les personnes qui en poss\u00e8dent la carte grise, dans l\u2019espace public et sur les routes.<\/span><\/p>\n

M\u00eame refrain pour justifier son extension\u00a0: l\u2019outil serait pratique mais le cadre actuel trop restrictif. Le s\u00e9nateur (on imagine inspir\u00e9 par le minist\u00e8re ou certains lobbies s\u00e9curitaires) veut \u00e9largir les finalit\u00e9s pouvant justifier l\u2019utilisation de ces LAPI, \u00e9tendre la dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es et faciliter l\u2019\u00e9change des donn\u00e9es entre services.<\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Pour l\u2019instant, c\u2019est adopt\u00e9 par le S\u00e9nat et renvoy\u00e9 \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale, o\u00f9 il n\u2019y a toujours pas de calendrier. <\/span><\/p>\n

<\/a> \u00c9tendre les pouvoirs de la police municipale et des gardes champ\u00eatres<\/span><\/h2>\n

C\u2019est un projet de loi<\/a> (donc venant du gouvernement \u2013 et plus sp\u00e9cifiquement de son ministre de l\u2019int\u00e9rieur, Laurent Nu\u00f1ez). Le titre en entier\u00a0: \u00ab\u00a0<\/span>projet de loi relatif \u00e0 l\u2019extension des pr\u00e9rogatives, des moyens, de l\u2019organisation et du contr\u00f4le des polices municipales et des gardes champ\u00eatres<\/i><\/span>\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

L\u2019id\u00e9e est malheureusement plut\u00f4t simple\u00a0: <\/span>extension massive des pouvoirs des polices municipales et des gardes champ\u00eatres<\/b><\/span>. C\u2019est-\u00e0-dire, entre autres\u00a0: autorisation \u00e0 utiliser des logiciels de lecture de plaques d\u2019immatriculation (LAPI, ce qui leur \u00e9tait refus\u00e9 jusque l\u00e0 \u2013 \u00e0 part pour le contr\u00f4le de stationnement payant), autorisation pour les gardes champ\u00eatres \u00e0 utiliser des drones de surveillance et des cam\u00e9ras pi\u00e9tons, autorisation de dresser des amendes forfaitaires d\u00e9lictuelles (qui est unanimement d\u00e9nonc\u00e9 par les associations et dont le nombre, notamment pour r\u00e9primer l\u2019usage de stup\u00e9fiants, explose), autorisation pour les r\u00e9gions de subventionner les \u00e9quipements de s\u00e9curit\u00e9 des communes (une demande de Val\u00e9rie P\u00e9cresse qui risque de voir son programme phare de \u00ab\u00a0bouclier de s\u00e9curit\u00e9\u00a0\u00bb retoqu\u00e9 par la justice<\/a>)\u2026<\/span><\/p>\n

L\u2019impact de ce projet de loi risque d\u2019\u00eatre assez massif pour nos droits et libert\u00e9s \u2013 vu que ces agents gagnent aussi des pouvoirs de contr\u00f4le d\u2019identit\u00e9. Nous reviendrons bien vite dessus plus en d\u00e9tails. Notons \u00e0 ce titre que c\u2019est un mouvement continu depuis notamment la loi dite de \u00ab\u00a0s\u00e9curit\u00e9 globale\u00a0\u00bb\u00a0: un glissement des pouvoirs de police vers des agents de moins en moins form\u00e9s et de moins en moins publics\u00a0: officiers de police judiciaire, police municipale, gardes champ\u00eatres, agents de s\u00e9curit\u00e9 priv\u00e9\u2026 <\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Le texte a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 au S\u00e9nat en octobre et devrait \u00eatre d\u00e9battu en commission et en s\u00e9ance publique d\u00e9but f\u00e9vrier. <\/span><\/p>\n

<\/a> Augmenter les pouvoirs de contr\u00f4le des administrations sociales<\/span><\/h2>\n

De nouveau ici, un projet de loi<\/a> d\u00e9pos\u00e9 dans un premier temps au S\u00e9nat. Son objectif affich\u00e9 par le gouvernement\u00a0: accentuer la d\u00e9tection et la lutte contre les \u00ab\u00a0<\/span>fraudes fiscales ou sociales<\/i><\/span>\u00a0\u00bb. <\/span><\/p>\n

Nous avions \u00e9crit en d\u00e9cembre \u00e0 son sujet (l\u2019article est ici<\/a>)\u00a0: nous y critiquions <\/span>l\u2019extension de l\u2019acc\u00e8s des contr\u00f4leurs\u00b7ses des principaux organismes sociaux \u00e0 de multiples donn\u00e9es<\/b><\/span>, dont notamment les fichiers des passagers a\u00e9riens et les donn\u00e9es de communications t\u00e9l\u00e9phoniques. Ce texte est une nouvelle malheureuse illustration des d\u00e9rives des politiques de \u00ab\u00a0<\/span>lutte contre la fraude sociale<\/i><\/span>\u00a0\u00bb qui, en 20 ans, ont d\u00e9j\u00e0 d\u00e9multipli\u00e9 les capacit\u00e9s de contr\u00f4le et de surveillance des administrations sociales. <\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Adopt\u00e9 au S\u00e9nat en novembre 2025, le texte devrait bient\u00f4t \u00eatre discut\u00e9 en s\u00e9ance publique \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e. <\/span><\/p>\n

<\/a>Interdiction des r\u00e9seaux sociaux<\/span><\/h2>\n

Autre texte dans cette revue, le projet de loi issu de la volont\u00e9 de gouvernement d\u2019interdire les r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15 ans<\/b>. <\/span><\/p>\n

Le texte le plus avanc\u00e9 est celui d\u2019une d\u00e9put\u00e9e Ensemble pour la R\u00e9publique, Laure Miller<\/a> qui a re\u00e7u tr\u00e8s r\u00e9cemment le soutien du gouvernement. Au programme\u00a0: <\/span>interdiction des r\u00e9seaux sociaux pour les moins de 15 ans avec obligation de v\u00e9rification de l\u2019\u00e2ge pour les plateformes<\/b><\/span>\u2026 Difficile de savoir si cette interdiction sera effective, puisque que le Conseil d\u2019\u00c9tat a d\u00e9j\u00e0 commenc\u00e9<\/a> \u00e0 exprimer des limites aux vell\u00e9it\u00e9s des parlementaires, et que la faisabilit\u00e9 technique et l\u00e9gale est tr\u00e8s incertaine<\/a>.<\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Le texte de la s\u00e9natrice Laure Miller a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e nationale. Il devrait \u00eatre prochainement d\u00e9battu au S\u00e9nat sur le temps parlementaire du gouvernement, celui-ci ayant activ\u00e9 la proc\u00e9dure acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e (qui permet de ne faire qu\u2019une seule lecture par chaque chambre du Parlement) et qu\u2019Emmanuel Macron a annonc\u00e9 vouloir son application en septembre 2026.<\/span><\/p>\n

<\/a> Surveillance automatis\u00e9e des magasins<\/span><\/h2>\n

Dernier texte dans cette litanie sans fin\u00a0: la surveillance automatis\u00e9e des magasins<\/a>. Il s\u2019agit ici d\u2019une proposition de loi d\u00e9pos\u00e9e par un d\u00e9put\u00e9 EPR, Paul Midy, un des promoteurs de la \u00ab\u00a0french tech\u00a0\u00bb \u2014 comprendre l\u2019\u00e9cosyst\u00e8me de jeunes entreprises fran\u00e7aises sp\u00e9cialis\u00e9es dans le num\u00e9rique.<\/span><\/p>\n

L\u2019id\u00e9e ici est plut\u00f4t simple\u00a0: <\/span>l\u00e9galiser la vid\u00e9osurveillance algorithmique dans les magasins<\/b><\/span>. Il s\u2019agit en r\u00e9alit\u00e9 d\u2019un service rendu \u00e0 une partie de l\u2019industrie s\u00e9curitaire fran\u00e7aise qui voudrait non seulement d\u00e9ployer ses outils de VSA sur la voie publique, mais aussi dans les supermarch\u00e9s. C\u2019est ce qu\u2019essaie de faire par exemple Veesion depuis des ann\u00e9es en pr\u00e9tendant pouvoir d\u00e9tecter des comportements ressemblant \u00e0 du vol. Ces entreprises se heurtent \u00e0 une difficult\u00e9 qui n\u2019est pas n\u00e9gligeable\u00a0: ce n\u2019est pas l\u00e9gal. Nous le disons depuis des ann\u00e9es, la CNIL le dit, le Conseil d\u2019Etat le dit<\/a>\u2026 bref, aucun doute dessus, m\u00eame si Veesion n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 sanctionn\u00e9e et continue au contraire \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de soutien financier \u2013 on en parlait ici<\/a>. Heureusement pour eux, Paul Midy se propose avec ce texte de rendre cette technologie l\u00e9gale en l\u2019inscrivant dans le code de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure. <\/span><\/p>\n

Et on en est o\u00f9\u00a0?<\/b> Le texte a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 mercredi 28 janvier en commission des lois et arrive en s\u00e9ance le lundi 2 f\u00e9vrier. <\/span><\/p>\n

Comme on le voit, le Parlement et le gouvernement continuent tranquillement de savonner la planche vers l\u2019autoritarisme\u00a0: plus de surveillance, plus de censure, moins de juge\u2026 Si cette liste peut para\u00eetre effrayante, il nous donne \u00e9galement le vertige face au peu de moyens que nous avons, d\u2019une part, pour suivre ces texte et vous transmettre l\u2019actualit\u00e9 des d\u00e9bats, et d\u2019autre part de tenter un minimum de s\u2019y opposer<\/span><\/strong>. <\/span><\/p>\n

Surtout que l\u2019inventaire n\u2019est pas termin\u00e9\u00a0: le minist\u00e8re de l\u2019int\u00e9rieur veut d\u00e9poser un projet de loi sur la s\u00e9curit\u00e9 du quotidien<\/a> (si le texte semble limit\u00e9 aux \u00ab\u00a0rod\u00e9os urbains\u00a0\u00bb, il risque d\u2019\u00eatre un v\u00e9hicule l\u00e9gislatif bien pratique pour d\u2019autres dispositions plus dangereuses, telles que la p\u00e9rennisation de la VSA) et continue de brandir des mesures islamophobes<\/a> d\u00e8s qu\u2019il le peut<\/span><\/strong>.<\/span><\/p>\n

La quadrature du net<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Surchauffe au Parlement<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-16301","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16301","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16301"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16301\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":16302,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16301\/revisions\/16302"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16301"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=16301"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=16301"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}