![\"\"](\"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/08\/Oisy-260711-01-300x184.jpg\")
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Lundi 20 juillet, l’Assembl\u00e9e nationale a adopt\u00e9\u00a0la loi d\u2019urgence agricole<\/strong> (1) \u2013 une\u00a0loi criminelle\u00a0<\/strong>pour les abeilles et la sant\u00e9 de nos enfants\u00a0que nous allons combattre de toutes nos forces devant les tribunaux<\/u>, avec votre soutien !<\/p>\n \n En permettant le retour des pesticides n\u00e9onicotino\u00efdes\u00a0<\/strong>\u2013 l\u2019ac\u00e9tamipride et le flupyradifurone \u2013 et en\u00a0affaiblissant m\u00e9thodiquement l\u2019autorit\u00e9 de notre agence sanitaire<\/u>, l’ANSES, somm\u00e9e de valider en urgence la r\u00e9autorisation des tueurs d\u2019abeilles (2) et de \u00ab collaborer \u00bb avec les industriels qu’elle est charg\u00e9e de contr\u00f4ler\u2026<\/p>\n \n \u2026 les parlementaires pro-pesticides ont choisi d\u2019ignorer :<\/strong><\/p>\n \n >\u00a0l’alerte du Conseil national de l’Ordre des m\u00e9decins<\/u>, qui s’est exprim\u00e9 publiquement pour la premi\u00e8re fois de son histoire pour demander aux d\u00e9put\u00e9s de maintenir l’interdiction de l’ac\u00e9tamipride \u2013 une substance toxique retrouv\u00e9e dans le cerveau d’enfants et associ\u00e9e dans la litt\u00e9rature scientifique \u00e0 des troubles pour le d\u00e9veloppement neurologique et le syst\u00e8me reproducteur (3) ;<\/p>\n \n >>\u00a0les innombrables \u00e9tudes scientifiques<\/u>\u00a0qui documentent les effets de l\u2019ac\u00e9tamipride sur le microbiote des abeilles (4), leur m\u00e9moire, leur sens de l’orientation, leur capacit\u00e9 \u00e0 retrouver la ruche (5), leur motricit\u00e9 (6), l\u2019apprentissage et la m\u00e9morisation des odeurs (7) \u2013 et ceux du flupyradifurone qui attaque leur cycle de reproduction (8) ;<\/p>\n \n >> la mobilisation de plus de deux millions de citoyennes et citoyens<\/u>\u00a0qui refusent de l\u00e9guer aux g\u00e9n\u00e9rations futures des pesticides dangereux pour la sant\u00e9 humaine et responsables d\u2019un effondrement massif des populations d\u2019abeilles et autres insectes pollinisateurs (9).<\/p>\n \n Depuis un an, les d\u00e9fenseurs de l’agrochimie forcent toutes les portes :\u00a0<\/strong><\/p>\n \n La loi Duplomb 1, censur\u00e9e par le Conseil constitutionnel notamment gr\u00e2ce \u00e0 notre contribution juridique (10) ; la loi Duplomb 2, retoqu\u00e9e par le Conseil d’\u00c9tat (11) et aujourd’hui, cette loi d’urgence agricole dont la version remani\u00e9e par les s\u00e9nateurs (12) comprend des reculs tr\u00e8s graves pour l’ind\u00e9pendance de l’ANSES et sa capacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger efficacement les citoyens et la biodiversit\u00e9\u2026<\/p>\n \n \u2026 avec un objectif clair : enfermer durablement la France dans un mod\u00e8le agricole d\u00e9pendant des pesticides et extr\u00eamement rentable pour Bayer-Monsanto et les g\u00e9ants de l’agrochimie.<\/p>\n \n Mais nous n\u2019avons pas dit notre dernier mot.<\/u><\/strong><\/p>\n \n Avec votre soutien,\u00a0nous attaquerons en justice chaque faille du texte.<\/strong><\/p>\n \n Le gouvernement a pris un risque fou :<\/p>\n \n Donner carte blanche \u00e0 l\u2019industrie agrochimique,\u00a0quitte \u00e0 faire adopter un texte inconstitutionnel et contraire au droit europ\u00e9en\u00a0<\/strong>(13).<\/p>\n \n Nos juristes travaillent en ce moment m\u00eame aux c\u00f4t\u00e9s des associations engag\u00e9es dans cette bataille, pour\u00a0constituer un dossier en b\u00e9ton arm\u00e9, appuyer les d\u00e9put\u00e9s ayant saisi le Conseil constitutionnel et obtenir la censure des dispositions les plus dangereuses de ce texte.<\/p>\n \n Face \u00e0 l\u2019offensive continue des lobbys, nous sommes pr\u00eats.\u00a0<\/strong><\/p>\n \n Pr\u00eats \u00e0 attaquer chaque faille<\/u>, chaque violation du droit, chaque manquement au principe de pr\u00e9caution pour bloquer cette loi compl\u00e8tement irresponsable.<\/p>\n \n Pr\u00eats \u00e0 porter devant les tribunaux<\/u>\u00a0chaque autorisation de mise sur le march\u00e9 accord\u00e9e en application de cette loi, chaque d\u00e9rogation octroy\u00e9e ill\u00e9galement aux pesticides tueurs d’abeilles et chaque disposition contraire au droit europ\u00e9en \u2013 jusqu\u2019\u00e0 la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne s\u2019il le faut !<\/p>\n \n Les industriels peuvent se r\u00e9jouir d’avoir obtenu tout ce qu\u2019ils demandaient dans la loi d’urgence agricole.<\/p>\n \n Ils devront d\u00e9sormais en d\u00e9fendre la l\u00e9galit\u00e9 pied \u00e0 pied devant les juges et nous serons l\u00e0, \u00e0 chaque \u00e9tape, pour leur rappeler que la sant\u00e9 des populations et la survie des abeilles ne se n\u00e9gocient pas !<\/u><\/strong><\/p>\n \n Cette bataille sera longue et difficile. Mais nous avons d\u00e9j\u00e0 d\u00e9montr\u00e9 qu’une mobilisation citoyenne d\u00e9termin\u00e9e pouvait faire reculer les lobbys de l’agrochimie !<\/p>\n \n Aujourd\u2019hui, chaque don permet \u00e0 POLLINIS de mobiliser des juristes sp\u00e9cialis\u00e9s, des scientifiques ind\u00e9pendants et des experts du plaidoyer pour construire des recours solides, d\u00e9monter les arguments de l\u2019agrochimie et\u00a0d\u00e9fendre une voix libre au service de l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.<\/strong><\/p>\n \n C’est gr\u00e2ce \u00e0 des citoyens engag\u00e9s comme vous que nous avons d\u00e9j\u00e0 fait obstacle \u00e0 la premi\u00e8re tentative de r\u00e9autorisation des n\u00e9onicotino\u00efdes.<\/p>\n \n Avec votre soutien, nous m\u00e8nerons ce combat jusqu’au bout pour\u00a0faire tomber les dispositions les plus dangereuses de la loi d\u2019urgence agricole et obtenir l’interdiction d\u00e9finitive des pesticides tueurs d’abeilles<\/u><\/p>\n Ce texte est beaucoup plus grave qu\u2019il n\u2019y parait<\/p>\n Non seulement\u00a0nos repr\u00e9sentants politiques ont trouv\u00e9 un moyen de se d\u00e9fausser de leur responsabilit\u00e9 politique<\/strong>\u00a0en renvoyant la d\u00e9cision de r\u00e9autoriser les n\u00e9onicotino\u00efdes \u00e0 l’ANSES\u2026<\/p>\n \n \u2026 mais ils lui demandent en plus d\u2019\u00e9valuer la toxicit\u00e9 des pesticides dans des\u00a0conditions incompatibles<\/strong>\u00a0avec toute expertise scientifique digne de ce nom : sans\u00a0le temps<\/u>\u00a0n\u00e9cessaire, sans\u00a0les donn\u00e9es<\/u>\u00a0indispensables et sans\u00a0les garanties<\/u>\u00a0permettant de rendre une \u00e9valuation rigoureuse, compl\u00e8te et ind\u00e9pendante.<\/p>\n \n C\u2019est un scandale \u00e0 plusieurs \u00e9tages :\u00a0<\/strong><\/p>\n \n >>\u00a0l\u2019ANSES dispose d\u2019un d\u00e9lai unique de 2 mois pour se prononcer<\/strong>\u00a0\u2013 un d\u00e9lai tellement absurde que le gouvernement lui-m\u00eame a tent\u00e9 de l’allonger \u00e0 6 mois par un amendement rejet\u00e9 en derni\u00e8re lecture. Les agents de l’ANSES sont formels : une \u00e9valuation s\u00e9rieuse prend au minimum\u00a01 an<\/strong>, dans le meilleur des cas et avec des effectifs au complet (14). Comment l’agence est-elle cens\u00e9e rendre une expertise fiable alors que ses moyens sont amput\u00e9s depuis deux ans, avec un budget en baisse et des suppressions de postes ?<\/p>\n \n >>\u00a0l’ANSES n’a aucun historique d\u2019\u00e9valuation sur lequel s’appuyer<\/strong>. Le flupyradifurone n’a jamais \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9 sur le territoire fran\u00e7ais et l’usage en traitement de semences<\/u>\u00a0n’a jamais fait l’objet d’une \u00e9valuation r\u00e9glementaire compl\u00e8te par l’EFSA, l\u2019autorit\u00e9 sanitaire europ\u00e9enne. L’ANSES serait donc somm\u00e9e de se prononcer \u00e0 l\u2019aveugle, en seulement deux mois, sur un pesticide qu’elle n’a jamais eu \u00e0 instruire et sur un usage qui n’a jamais fait l’objet d’une \u00e9valuation r\u00e9glementaire compl\u00e8te et s\u00e9rieuse ;<\/p>\n \n >>\u00a0les rares donn\u00e9es disponibles sur le flupyradifurone sont alarmantes<\/strong>. D\u00e8s 2022, l’EFSA a alert\u00e9 sur des lacunes importantes dans l\u2019\u00e9valuation des effets de cette mol\u00e9cule sur les abeilles sauvages (15) et un risque syst\u00e9matique de contamination des eaux souterraines au-del\u00e0 des seuils r\u00e9glementaires (16). Non seulement les donn\u00e9es sont incompl\u00e8tes, mais celles qui existent pointent d\u00e9j\u00e0 vers des risques majeurs pour les pollinisateurs et pour l\u2019environnement ;<\/p>\n \n >>\u00a0l’ANSES doit se prononcer sur des \u00ab risques significatifs \u00bb ou une \u00ab menace grave compromettant la production \u00bb<\/strong>\u00a0(17), ce qui ne correspond en rien \u00e0 sa mission d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ! L’agence n’a pas vocation \u00e0 arbitrer des consid\u00e9rations politiques ou \u00e9conomiques : sa mission est d’\u00e9valuer, en toute ind\u00e9pendance, si le niveau de toxicit\u00e9 d’un pesticide est acceptable ou non au regard des exigences du droit europ\u00e9en.<\/p>\n \n Toutes ces attaques sont inacceptables : l\u2019ANSES ne peut tout simplement pas faire son travail au service de la biodiversit\u00e9 et de la sant\u00e9 des citoyens !<\/strong><\/p>\n \n Mais les d\u00e9fenseurs de l’agrochimie sont all\u00e9s encore plus loin.<\/p>\n \n Ils ont cherch\u00e9 \u00e0 affaiblir durablement l’ind\u00e9pendance et les moyens d’action de l’agence sanitaire fran\u00e7aise :<\/p>\n \n >> en imposant \u00e0 l’ANSES une\u00a0obligation g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e de collaborer avec les fabricants de pesticides<\/strong>, \u00e0 chaque \u00e9tape du processus d\u2019\u00e9valuation,\u00a0<\/strong>pour acc\u00e9l\u00e9rer la mise sur le march\u00e9 de leurs produits. Un renversement profond\u00e9ment inqui\u00e9tant de la vocation de notre agence sanitaire dont le r\u00f4le\u00a0n\u2019est pas<\/u>\u00a0de faciliter les demandes des multinationales. Plus grave encore, si cette loi \u00e9tait promulgu\u00e9e, l\u2019ANSES pourrait \u00eatre directement attaqu\u00e9e par les industriels de l\u2019agrochimie si elle ne parvient pas \u00e0 assurer cette obligation de coop\u00e9ration ;<\/p>\n \n >>\u00a0en d\u00e9tournant un m\u00e9canisme exceptionnel au profit des fabricants de pesticides\u00a0<\/strong>: le \u00ab d\u00e9lai de gr\u00e2ce \u00bb, qui permet, dans certaines circonstances tr\u00e8s pr\u00e9cises, de maintenir la mise sur le march\u00e9 d\u2019un pesticide apr\u00e8s le retrait de son autorisation, serait obligatoirement fix\u00e9 \u00e0 sa dur\u00e9e maximale de 18 mois.\u00a0Le plafond, pr\u00e9vu pour des circonstances exceptionnelles, devient donc la r\u00e8gle.<\/u> En imposant cette dur\u00e9e maximale sans laisser \u00e0 l\u2019agence la possibilit\u00e9 d\u2019appr\u00e9cier la situation, cette disposition affaiblit directement son ind\u00e9pendance scientifique et sa capacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger efficacement la sant\u00e9 et l\u2019environnement.<\/p>\n \n Le minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique l\u2019a lui-m\u00eame reconnu : cette disposition\u00a0\u00ab aurait pour effet de maintenir sur le march\u00e9 des produits pour lesquels l’\u00e9valuation a conclu \u00e0 l’existence de risques inacceptables pour la sant\u00e9 humaine ou l’environnement \u00bb<\/u>\u00a0(18).<\/p>\n \n C\u2019est intol\u00e9rable !<\/strong><\/p>\n \n Nos juristes et nos avocats sont d\u00e9j\u00e0 en train de b\u00e2tir l’argumentation juridique article par article, qui permettra au Conseil constitutionnel de censurer cette loi !<\/p>\n \n Mais face aux moyens illimit\u00e9s des multinationales de l’agrochimie, votre don est notre seule garantie de tenir et d’aller jusqu’au bout.<\/strong><\/p>\n \n Pour emp\u00eacher que des d\u00e9cisions politiques dict\u00e9es par les int\u00e9r\u00eats industriels ne prennent le pas sur la science et la protection du Vivant, soutenez les actions juridiques de POLLINIS<\/p>\n En passant<\/strong> en force sur la r\u00e9autorisation des n\u00e9onicotino\u00efdes et en affaiblissant les derni\u00e8res protections qui encadrent l’autorisation des pesticides\u2026<\/strong><\/p>\n \n \u2026 nos dirigeants ont fait le choix de d\u00e9fendre mordicus<\/em> les int\u00e9r\u00eats de l’agrochimie plut\u00f4t que la sant\u00e9 publique et la biodiversit\u00e9\u2026<\/p>\n \n \u2026 et de renforcer la d\u00e9pendance des agriculteurs aux pesticides chimiques, alors m\u00eame que l’effondrement des pollinisateurs menace directement la production alimentaire :<\/p>\n \n >>\u00a0les trois quart de nos cultures alimentaires en Europe d\u00e9pendent de leur travail colossal, gratuit et irrempla\u00e7able<\/u>\u00a0(19) !<\/p>\n \n Sans abeilles, sans bourdons, sans papillons ni syrphes, c’est tout un \u00e9quilibre agricole et \u00e9cologique qui vacille (20).<\/p>\n C\u2019est pourquoi POLLINIS tient la barre depuis 14 ans.\u00a0<\/strong><\/p>\n 14 ans de batailles acharn\u00e9es face aux m\u00eames lobbys, d’enqu\u00eates scientifiques et de pression citoyenne sur les d\u00e9cideurs.<\/p>\n Nous ne l\u00e2cherons rien.<\/strong><\/p>\n \n Gr\u00e2ce au soutien des citoyens, nous allons retourner devant les tribunaux pour faire censurer les dispositions les plus dangereuses de cette loi. Nous allons faire pr\u00e9valoir la science sur les int\u00e9r\u00eats priv\u00e9s. Et nous allons documenter sur le terrain et aux c\u00f4t\u00e9s des agriculteurs les m\u00e9thodes qui ont d\u00e9j\u00e0 fait leur preuves pour se passer de pesticides \u2013 pour que personne ne puisse pr\u00e9tendre qu’il n\u2019existe aucune alternative !<\/p>\n \n Une seule force peut encore faire la diff\u00e9rence : la v\u00f4tre.<\/p>\n Ensemble, emp\u00eachons les firmes de r\u00e9autoriser des tueurs d\u2019abeilles en France.<\/p>\n Merci de votre engagement,<\/p>\n L\u2019\u00e9quipe POLLINIS<\/p>\n ** **<\/p>\n Notes<\/p>\n Une ligne rouge a \u00e9t\u00e9 franchie<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-16795","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16795","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=16795"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16795\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":16796,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/16795\/revisions\/16796"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=16795"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=16795"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=16795"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n