{"id":2703,"date":"2018-02-06T02:03:34","date_gmt":"2018-02-06T01:03:34","guid":{"rendered":"http:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/?p=2703"},"modified":"2018-08-06T11:10:21","modified_gmt":"2018-08-06T09:10:21","slug":"2703","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/2018\/02\/06\/2703\/","title":{"rendered":"Vaccinations obligatoires"},"content":{"rendered":"

Le d\u00e9bat confisqu\u00e9<\/strong><\/p>\n

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Tout enfant n\u00e9 en France \u00e0 partir du 1er\u00a0janvier\u00a02018 devra obligatoirement recevoir avant ses 2\u00a0ans onze vaccins, contre trois auparavant.<\/p>\n

D\u00e9sireux de rappeler les bienfaits incontestables de ce mode de pr\u00e9vention, le gouvernement recherche l\u2019efficacit\u00e9. Mais la volont\u00e9 de clore le d\u00e9bat scientifique et politique pourrait au contraire relancer les soup\u00e7ons qui l\u2019empoisonnent, en renvoyant chacun \u00e0 ses certitudes.<\/p>\n

Les enfants non vaccin\u00e9s n\u2019auront plus acc\u00e8s aux \u00e9tablissements d\u2019accueil collectifs \u00e0 compter du 1er\u00a0juin\u00a02018. Les sanctions \u00e0 l\u2019\u00e9gard des parents r\u00e9fractaires ne rel\u00e8veront plus du code de la sant\u00e9 publique sp\u00e9cifique \u00e0 la vaccination, mais du code p\u00e9nal relatif \u00e0 la sant\u00e9 de l\u2019enfant, qui pr\u00e9voit une peine beaucoup plus lourde (deux ans de prison et 30\u00a0000\u00a0euros d\u2019amende). La ministre des solidarit\u00e9s et de la sant\u00e9 Agn\u00e8s Buzyn assume pleinement ce tournant autoritaire avec une expression r\u00e9v\u00e9latrice\u00a0: \u00ab\u00a0La contrainte vise \u00e0 rendre la confiance<\/em>.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

Les onze souches d\u00e9sormais obligatoires correspondent aux \u00ab\u00a0vaccinations jusque-l\u00e0 recommand\u00e9es sur le calendrier vaccinal (…) dont l\u2019int\u00e9r\u00eat a \u00e9t\u00e9 affirm\u00e9 par le Haut Conseil de la sant\u00e9 publique<\/em> [HCSP]\u00a0\u00bb,<\/em> explique le professeur Beno\u00eet Vallet, chef de la direction g\u00e9n\u00e9rale de la sant\u00e9 (DGS), ajoutant que l\u2019obligation pourra \u00eatre lev\u00e9e lorsque les couvertures optimales seront atteintes (au moins 95\u00a0% de la population). En\u00a02007, le vaccin BCG, contre la tuberculose, a perdu son caract\u00e8re obligatoire, tandis que la derni\u00e8re obligation, contre la poliomy\u00e9lite, datait de\u00a01964.<\/p>\n

La prise en charge des onze vaccins sera assur\u00e9e par un cofinancement de la S\u00e9curit\u00e9 sociale (65\u00a0%) et des assurances compl\u00e9mentaires (35\u00a0%). Des centres de vaccination ou de protection maternelle et infantile proposeront des prises en charge gratuites. Le surco\u00fbt de cette mesure pour les caisses d\u2019assurance-maladie est estim\u00e9 \u00e0 12\u00a0millions d\u2019euros par les autorit\u00e9s, \u00ab\u00a0ce qui est peu au regard de l\u2019enveloppe globale de 270\u00a0millions d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9s pour la vaccination\u00a0\u00bb,<\/em> estime M.\u00a0Vallet.<\/p>\n

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Douche froide <\/strong><\/p>\n

Avec cette nouvelle politique, le gouvernement entend r\u00e9pondre \u00e0 une injonction du Conseil d\u2019\u00c9tat, qui, le 8\u00a0f\u00e9vrier\u00a02017, demandait \u00e0 la ministre de prendre les mesures \u00ab\u00a0dans un d\u00e9lai de six mois\u00a0\u00bb<\/em> pour remettre sur le march\u00e9 un vaccin DTP (dipht\u00e9rie, t\u00e9tanos, poliomy\u00e9lite) seul. Depuis sa suspension temporaire en\u00a02008, par l\u2019Agence nationale de s\u00e9curit\u00e9 du m\u00e9dicament et des produits de sant\u00e9 (ANSM), au motif d\u2019une hausse d\u2019effets ind\u00e9sirables, les laboratoires ne fournissaient qu\u2019une formule lui combinant d\u2019autres souches. Pour se conformer \u00e0 la loi, les parents voulant vacciner leurs enfants contre la dipht\u00e9rie, le t\u00e9tanos et la poliomy\u00e9lite n\u2019avaient pas d\u2019autres choix que de lui voir associer jusqu\u2019\u00e0 trois souches non obligatoires (coqueluche, h\u00e9patite B, Haemophilus influenzae<\/em> B). Mais, plut\u00f4t qu\u2019obliger les laboratoires \u00e0 fournir le DTP seul, la nouvelle ministre a choisi de rendre les autres vaccins obligatoires.<\/p>\n

C\u2019est la douche froide pour les citoyens qui avaient saisi le Conseil d\u2019\u00c9tat en\u00a02015. Comme pour plus d\u2019un million de personnes signataires d\u2019une p\u00e9tition r\u00e9clamant le retour du DTP seul et sans adjuvant \u00e0 base d\u2019aluminium. En\u00a02014, l\u2019association Entraide aux malades de la myofasciite \u00e0 macrophages (E3M, qui milite pour des vaccins sans adjuvant aluminique) a port\u00e9 plainte contre X pour faux, usage de faux et escroquerie, contestant la hausse de manifestations allergiques avanc\u00e9es par Sanofi pour retirer le vaccin. Le DTP co\u00fbtait alors 7\u00a0euros, contre 39\u00a0euros pour l\u2019hexavalent actuel. Ainsi s\u2019ach\u00e8ve le grand d\u00e9bat public promis par l\u2019ancienne ministre de la sant\u00e9 Marisol Touraine, la m\u00eame responsable qui d\u00e9clarait le 29\u00a0mai\u00a02015\u00a0: \u00ab\u00a0La vaccination, \u00e7a ne se discute pas.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

Pour justifier sa d\u00e9cision, Mme\u00a0Buzyn s\u2019appuie sur les conclusions du comit\u00e9 d\u2019orientation de la concertation citoyenne sur la vaccination, dont le fonctionnement a \u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9 comme \u00ab\u00a0une v\u00e9ritable op\u00e9ration de propagande<\/em> (…) men\u00e9e pour inciter les Fran\u00e7ais \u00e0 se vacciner\u00a0\u00bb<\/em> par l\u2019ancien secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Conf\u00e9rence nationale de sant\u00e9 Thomas Dietrich. Lors de sa d\u00e9mission fracassante, le 19\u00a0f\u00e9vrier\u00a02016, ce haut fonctionnaire s\u2019\u00e9tait alarm\u00e9 des cons\u00e9quences de l\u2019absence de d\u00e9mocratie sur les questions de sant\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0De plus en plus de parents renonceront \u00e0 vacciner leurs enfants,<\/em> pr\u00e9disait-il, faute de pouvoir disposer d\u2019une information qui ne soit pas entach\u00e9e du soup\u00e7on de la partialit\u00e9 et du conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats avec les laboratoires pharmaceutiques\u00a0\u00bb<\/em>.<\/p>\n

De fait, l\u2019agence de presse m\u00e9dicale APMNews r\u00e9v\u00e9lait quelques mois plus tard, en d\u00e9cembre\u00a02016, que trois m\u00e9decins du comit\u00e9 d\u2019orientation avaient d\u00e9clar\u00e9 des liens d\u2019int\u00e9r\u00eats avec des laboratoires commercialisant ou d\u00e9veloppant des vaccins, et que l\u2019un d\u2019eux n\u2019avait \u00ab\u00a0pas mentionn\u00e9 une dizaine de conventions avec MSD, huit avec Sanofi et des avantages avec ces deux laboratoires et Pfizer\u00a0\u00bb.<\/em> Il apparaissait \u00e9galement que le pr\u00e9sident du comit\u00e9, M.\u00a0Alain Fischer, n\u2019avait pas not\u00e9 dans sa d\u00e9claration publique d\u2019int\u00e9r\u00eats avoir re\u00e7u, en\u00a02013, un prix Sanofi-Institut Pasteur de 100\u00a0000\u00a0euros. En outre, les conclusions pr\u00e9sent\u00e9es par celui-ci n\u2019\u00e9taient pas le reflet de la concertation sur des points majeurs. Le jury de professionnels de la sant\u00e9 estimait, par exemple, que \u00ab\u00a0le principe d\u2019obligation vaccinale n\u2019instaure pas la confiance\u00a0\u00bb,<\/em> le jugeant m\u00eame \u00ab\u00a0contre-productif\u00a0\u00bb.<\/em> Le jury de citoyens sugg\u00e9rait, lui, d\u2019explorer la piste de vaccins sans adjuvant aluminique, situant cette question \u00ab\u00a0au c\u0153ur de la controverse\u00a0\u00bb.<\/em> Le comit\u00e9 a conclu que \u00ab\u00a0les recherches en cours n\u2019ont pas pour but de remplacer les sels d\u2019aluminium, dont l\u2019efficacit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019utilisation sont bien d\u00e9montr\u00e9es dans les vaccins existants\u00a0\u00bb.<\/em> Selon l\u2019association pour une information m\u00e9dicale ind\u00e9pendante Formindep, cette concertation constitue \u00ab\u00a0un \u00e9chec complet\u00a0\u00bb<\/em> et traduit \u00ab\u00a0un tableau alarmant de notre \u201cd\u00e9mocratie sanitaire\u201d\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Pour justifier sa mesure, la ministre de la sant\u00e9 a aussi plusieurs fois \u00e9voqu\u00e9 \u00ab\u00a0une couverture vaccinale qui ne cesse de baisser\u00a0\u00bb.<\/em> Mais les donn\u00e9es officielles de Sant\u00e9 publique France indiquent le contraire\u00a0: en\u00a02015, la couverture des enfants de 2\u00a0ans contre la dipht\u00e9rie, le t\u00e9tanos, la poliomy\u00e9lite, la coqueluche et Haemophilus influenzae<\/em> B d\u00e9passait les 95\u00a0% (alors qu\u2019elle oscillait entre 87\u00a0et 91\u00a0% entre\u00a02000 et 2013). Inf\u00e9rieures, les couvertures pour les autres vaccins progressaient \u00e9galement. En outre, confirme l\u2019organisme, la primo-vaccination du nourrisson (98\u00a0% ou plus) est \u00ab\u00a0tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9e et conforme aux objectifs de sant\u00e9 publique\u00a0\u00bb.<\/em> D\u2019apr\u00e8s le \u00ab\u00a0Barom\u00e8tre sant\u00e9 2016\u00a0\u00bb \u2014 soit avant l\u2019obligation\u00a0\u2014, seuls 2\u00a0% des Fran\u00e7ais \u00e9taient oppos\u00e9s \u00e0 toute vaccination, et 41\u00a0% \u00e0 certaines (grippe et h\u00e9patite B en t\u00eate). Ils \u00e9taient 53\u00a0% en\u00a02010.<\/p>\n

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Radicalisation du discours<\/strong><\/p>\n

\u00ab\u00a0Des enfants meurent de la rougeole aujourd\u2019hui en France. Dans la patrie de Pasteur, ce n\u2019est pas admissible\u00a0\u00bb<\/em>, d\u00e9clarait le premier ministre \u00c9douard Philippe dans son discours de politique g\u00e9n\u00e9rale de juillet\u00a02017 en \u00e9voquant les dix morts survenues entre\u00a02008 et 2016. Le Coll\u00e8ge national des g\u00e9n\u00e9ralistes enseignants (CNGE), pourtant farouche d\u00e9fenseur de la vaccination, lui a r\u00e9pondu\u00a0: \u00ab\u00a0D\u2019autres exemples sanitaires pourtant bien plus graves n\u2019entra\u00eenent pas \u00e0 juste raison une telle posture autoritaire.\u00a0\u00bb<\/em> En apportant cette pr\u00e9cision\u00a0: la majorit\u00e9 des personnes mortes de la rougeole souffraient \u00ab\u00a0d\u2019un d\u00e9ficit immunitaire contre-indiquant de fait cette vaccination\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Il n\u2019y avait donc pas d\u2019urgence sanitaire. Les autorit\u00e9s ont postul\u00e9 une baisse de la couverture vaccinale en cas de lev\u00e9e des obligations ou de retour sur le march\u00e9 du DTP. Pourtant, le HCSP rappelait en\u00a02014 que \u00ab\u00a0les pays europ\u00e9ens de niveau comparable \u00e0 la France obtiennent<\/em> (…) des couvertures vaccinales sup\u00e9rieures \u00e0 90\u00a0% sans obligation\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Exiger ou pr\u00e9coniser\u00a0?<\/p>\n

Dans l\u2019ar\u00e8ne politique, la mesure n\u2019a pas suscit\u00e9 de remous, hormis la demande d\u2019un moratoire par sept parlementaires de tous bords. Elle a \u00e9t\u00e9 salu\u00e9e par la plupart des soci\u00e9t\u00e9s savantes, dont l\u2019Acad\u00e9mie nationale de m\u00e9decine et par de nombreuses soci\u00e9t\u00e9s de p\u00e9diatrie et des syndicats m\u00e9dicaux qui ont exprim\u00e9 leur soutien \u00e0 la ministre dans un communiqu\u00e9 commun\u00a0: \u00ab\u00a0Une proportion, certes minoritaire, des enfants n\u2019est pas prot\u00e9g\u00e9e et met aussi en danger les autres, en particulier dans les collectivit\u00e9s. La plupart de ces vaccins prot\u00e8gent \u00e9galement de fa\u00e7on indirecte les sujets fragiles, les malades, les sujets \u00e2g\u00e9s et les nourrissons trop petits pour avoir d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u leurs propres vaccins.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n

Reconnaissant que la plupart des pays n\u2019ont pas besoin d\u2019obligation, les signataires expliquent n\u00e9anmoins que \u00ab\u00a0l\u2019extension des obligations a \u00e9t\u00e9 la seule solution que nos tutelles pouvaient retenir en raison du contexte sp\u00e9cifique fran\u00e7ais\u00a0\u00bb,<\/em> qui tiendrait, selon une note jointe, \u00e0 la forte proportion \u00ab\u00a0d\u2019h\u00e9sitants\u00a0\u00bb<\/em> face \u00e0 la vaccination. Cosignataire du communiqu\u00e9, le professeur Philippe Sansonetti, de l\u2019Institut Pasteur, souligne que \u00ab\u00a0les jeunes parents ont du mal \u00e0 imaginer concr\u00e8tement ce que serait un monde sans vaccin. Il leur manque un r\u00e9f\u00e9rentiel, l\u2019exp\u00e9rience v\u00e9cue de ce qu\u2019\u00e9taient les ravages des maladies infectieuses \u00bb.<\/em><\/p>\n

\u00c0 l\u2019inverse, pour le CNGE, cette mesure \u00ab\u00a0simpliste et inadapt\u00e9e\u00a0\u00bb<\/em> contredit la loi du 4\u00a0mars\u00a02002 relative aux droits des malades, laquelle pr\u00e9cise qu\u2019\u00ab\u00a0aucun acte m\u00e9dical ni aucun traitement ne peut \u00eatre pratiqu\u00e9 sans le consentement libre et \u00e9clair\u00e9 de la personne\u00a0\u00bb.<\/em> Les g\u00e9n\u00e9ralistes enseignants craignent que l\u2019obligation ne \u00ab\u00a0renforce la d\u00e9fiance et la suspicion d\u2019une partie croissante de la population\u00a0\u00bb<\/em> et qu\u2019elle ne sape des ann\u00e9es de p\u00e9dagogie aupr\u00e8s de leurs patients. Une inqui\u00e9tude partag\u00e9e par le Coll\u00e8ge de la m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

Outre-Atlantique, Mme\u00a0Hillary Clinton tweetait en\u00a02015\u00a0: \u00ab\u00a0La Terre est ronde, le ciel est bleu, et les vaccins fonctionnent.\u00a0\u00bb<\/em> Mme\u00a0Buzyn affirme aujourd\u2019hui\u00a0: \u00ab\u00a0Nous avons la certitude que ces vaccins sont inoffensifs.\u00a0\u00bb<\/em> Lise Barn\u00e9oud raconte dans son livre sur les vaccins les \u00ab\u00a0minimisations hypocrites des risques\u00a0\u00bb<\/em> entendues de la bouche d\u2019experts reconnus. L\u2019acte vaccinal comporte toujours une part d\u2019al\u00e9a, m\u00eame infime. La notice d\u2019un vaccin suffit \u00e0 s\u2019en convaincre. Ainsi, le 7\u00a0mai\u00a02015, le HCSP suspendait la recommandation du vaccin contre le rotavirus (gastro-ent\u00e9rite) apr\u00e8s \u00ab\u00a0la notification d\u2019effets ind\u00e9sirables graves y compris ayant pu entra\u00eener la mort, apr\u00e8s la vaccination, de nourrissons\u00a0\u00bb.<\/em> Pourtant, questionner la s\u00fbret\u00e9 de chaque acte vaccinal, qui est irr\u00e9versible et se fait en g\u00e9n\u00e9ral sur un corps en bonne sant\u00e9, c\u2019est prendre le risque d\u2019\u00eatre tax\u00e9 d\u2019\u00ab\u00a0antivaccins\u00a0\u00bb. Et ce rejet du d\u00e9bat radicalise le discours en face, qui n\u2019\u00e9chappe pas \u00e0 l\u2019irrationnel.<\/p>\n

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Le temps et les moyens de la r\u00e9flexion<\/strong><\/p>\n

\u00ab\u00a0Trop de mythes et de croyances entrent dans l\u2019acceptation ou le refus d\u2019un vaccin\u00a0\u00bb<\/em>, constate Lise Barn\u00e9oud, qui plaide l\u2019abandon du discours sur la vaccination en g\u00e9n\u00e9ral au b\u00e9n\u00e9fice des faits, vaccin par vaccin. Les questions qui alimentent les controverses sont nombreuses\u00a0: quelle part l\u2019hygi\u00e8ne et l\u2019acc\u00e8s aux soins ont-ils jou\u00e9 dans la r\u00e9gression de certaines maladies\u00a0? Jusqu\u2019o\u00f9 le principe de la vaccination solidaire (pour prot\u00e9ger les plus faibles ou les personnes immunod\u00e9prim\u00e9es, qui ne peuvent \u00eatre vaccin\u00e9es) doit-il s\u2019\u00e9tendre\u00a0? Est-il justifi\u00e9 de vacciner un b\u00e9b\u00e9 contre l\u2019h\u00e9patite B, qui se transmet par le sang et les relations sexuelles\u00a0? Consacre-t-on suffisamment de moyens \u00e0 l\u2019\u00e9tude des risques\u00a0? Autant de questions qui m\u00e9ritent le temps et les moyens de la r\u00e9flexion. \u00ab\u00a0Les vaccins interrogent notre fa\u00e7on de faire soci\u00e9t\u00e9\u00a0\u00bb,<\/em> r\u00e9sume Lise Barn\u00e9oud, qui d\u00e9crit les obstacles, psychologiques et financiers, rencontr\u00e9s par les chercheurs dont les travaux examinent certains de ces enjeux. Faut-il s\u2019en \u00e9tonner, puisque \u00ab\u00a0la plupart des \u00e9tudes sur les vaccins sont financ\u00e9es par l\u2019industrie\u00a0\u00bb,<\/em> comme le remarque le professeur Bruno Lina, r\u00e9f\u00e9rent national sur la grippe\u00a0?<\/p>\n

Dans une lettre ouverte aux d\u00e9put\u00e9s, des g\u00e9n\u00e9ralistes estiment disproportionn\u00e9e la privation de collectivit\u00e9 pour des enfants non vaccin\u00e9s au vu des risques \u00ab\u00a0inexistants ou infinit\u00e9simaux\u00a0\u00bb<\/em> de certains vaccins obligatoires, et ajoutent que, pour les infections \u00e0 m\u00e9ningocoque C, notamment, \u00ab\u00a0la vaccination universelle risque de provoquer plus d\u2019effets ind\u00e9sirables graves chez les nourrissons que de b\u00e9n\u00e9fices dans la population g\u00e9n\u00e9rale\u00a0\u00bb.<\/em> A contrario, la varicelle \u2014 tr\u00e8s contagieuse \u2014 cause une vingtaine de morts par an, mais reste consid\u00e9r\u00e9e par les autorit\u00e9s fran\u00e7aises et l\u2019ensemble du corps m\u00e9dical comme une maladie infantile b\u00e9nigne, alors que le vaccin est obligatoire en Italie (avec neuf autres). Ces praticiens rappellent aussi la responsabilit\u00e9 des autorit\u00e9s dans la crise de confiance en \u00e9voquant l\u2019emballement et la sur\u00e9valuation du risque dans la gestion de l\u2019\u00e9pid\u00e9mie de grippe H1N1\u00a0en\u00a02009-2010, malgr\u00e9 des donn\u00e9es rassurantes en provenance de l\u2019h\u00e9misph\u00e8re Sud. L\u2019exclusion des m\u00e9decins g\u00e9n\u00e9ralistes du dispositif de vaccination d\u2019envergure mis en place \u00e0 cette \u00e9poque et l\u2019injection \u00ab\u00a0\u00e0 la h\u00e2te dans des lieux de vaccination collectifs en d\u00e9pit des risques \u00e9vidents de contamination\u00a0\u00bb<\/em> a sign\u00e9, selon eux, un \u00e9chec de l\u2019expertise scientifique et de la concertation. Le S\u00e9nat avait constat\u00e9 que seulement 6\u00a0millions de doses de vaccins avaient \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es sur les 94\u00a0millions command\u00e9es par l\u2019\u00c9tat via des contrats d\u2019un \u00ab\u00a0remarquable d\u00e9s\u00e9quilibre\u00a0\u00bb<\/em> au profit des laboratoires et d\u2019une \u00ab\u00a0l\u00e9galit\u00e9 douteuse de certaines de leurs clauses\u00a0\u00bb<\/em>. Et l\u2019ANSM avait confirm\u00e9, en\u00a02013, un lien entre le vaccin Pandemrix utilis\u00e9 dans cette campagne et l\u2019augmentation des cas de narcolepsie, ouvrant la voie \u00e0 des indemnisations par l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

Autre \u00e9poque, autre affaire\u00a0: les rat\u00e9s de la campagne de vaccination massive contre l\u2019h\u00e9patite B dans les ann\u00e9es\u00a01990. La communication agressive, voire mensong\u00e8re, des laboratoires sur les dangers de la maladie, reprise par les pouvoirs publics jusque dans les coll\u00e8ges, avait conduit le tiers de la population \u00e0 se faire vacciner, largement au-del\u00e0 des adolescents, cibl\u00e9s au d\u00e9part. Puis, en\u00a01998, face \u00e0 l\u2019augmentation de cas de scl\u00e9rose en plaques rapport\u00e9s \u00e0 la pharmacovigilance, le secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat \u00e0 la sant\u00e9 Bernard Kouchner avait d\u00e9cid\u00e9 de suspendre la vaccination scolaire et de la limiter chez les adultes aux personnes \u00ab\u00a0\u00e0 risque\u00a0\u00bb,<\/em> en la conservant chez le nourrisson. La controverse, doubl\u00e9e de feuilletons judiciaires, ne s\u2019est jamais \u00e9teinte. Apr\u00e8s dix-sept ans d\u2019instruction, la justice fran\u00e7aise a rendu, en mars\u00a02016, un non-lieu dans l\u2019enqu\u00eate sur le vaccin contre l\u2019h\u00e9patite B. En l\u2019absence de \u00ab\u00a0causalit\u00e9 certaine\u00a0\u00bb,<\/em> la juge, suivant les r\u00e9quisitions du parquet, n\u2019a pas retenu de faute d\u2019imprudence ou de n\u00e9gligence, tandis que les parties civiles d\u00e9ploraient \u00ab\u00a0une volont\u00e9 de ne pas aboutir\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n

Mais, le 21\u00a0juin\u00a02017, la Cour de justice de l\u2019Union europ\u00e9enne (CJUE) ouvrait une br\u00e8che pour des poursuites apr\u00e8s la plainte d\u2019une personne victime d\u2019une scl\u00e9rose en plaques contre Sanofi Pasteur, qui produit le vaccin contre l\u2019h\u00e9patite B\u00a0: \u00ab\u00a0Nonobstant la constatation que la recherche m\u00e9dicale n\u2019\u00e9tablit ni n\u2019infirme l\u2019existence d\u2019un lien entre l\u2019administration du vaccin concern\u00e9 et la survenance de la maladie dont est atteinte la victime, certains \u00e9l\u00e9ments de fait invoqu\u00e9s par le demandeur constituent des indices graves, pr\u00e9cis et concordants permettant de conclure \u00e0 l\u2019existence d\u2019un d\u00e9faut du vaccin et \u00e0 celle d\u2019un lien de causalit\u00e9 entre ce d\u00e9faut et ladite maladie<\/em>. \u00a0\u00bb<\/em> Les pr\u00e9somptions restent \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation du juge, et la Cour de cassation a rejet\u00e9 le 18\u00a0octobre\u00a02017 les preuves rapport\u00e9es par deux victimes.<\/p>\n

La totalit\u00e9 de l\u2019article du monde diplomatique\u00a0(avec les r\u00e9f\u00e9rences) :<\/p>\n

Vaccinations obligatoires<\/a><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

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Le d\u00e9bat confisqu\u00e9<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":2719,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[34],"class_list":["post-2703","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-informations-generales","tag-tous-ensemble"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2703","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2703"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2703\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2725,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2703\/revisions\/2725"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2719"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2703"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2703"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2703"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}