{"id":7731,"date":"2020-06-22T01:59:33","date_gmt":"2020-06-21T23:59:33","guid":{"rendered":"http:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/?p=7731"},"modified":"2020-06-21T17:39:09","modified_gmt":"2020-06-21T15:39:09","slug":"les-oublis-de-la-convention-citoyenne-pour-le-climat","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.quieryavenir.fr\/blog\/2020\/06\/22\/les-oublis-de-la-convention-citoyenne-pour-le-climat\/","title":{"rendered":"Les \u00ab\u00a0oublis\u00a0\u00bb de la Convention citoyenne pour le climat"},"content":{"rendered":"

Le point de vue d’A. Gossement<\/strong><\/h2>\n

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Mise en place pour r\u00e9pondre \u00e0 la col\u00e8re des gilets jaunes sur la taxe carbone, la Convention citoyenne pour le climat \u00e9vite ce sujet mais aussi tous les autres sujets qui f\u00e2chent.<\/p>\n

Command\u00e9 pour r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l’opportunit\u00e9 d’abandonner ou non la hausse de la taxe carbone, qui avait tant exasp\u00e9r\u00e9 les gilets jaunes, le rapport de la Convention citoyenne pour le climat a tout simplement d\u00e9cid\u00e9\u2026 de ne pas traiter le sujet. C’est ainsi que le rapport ne comporte aucune r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 cette taxe carbone, \u00e0 l’exception d’un rappel assez mou d’un vieux serpent de mer\u00a0: la faire au niveau europ\u00e9en plut\u00f4t que fran\u00e7ais, ce qui revient \u00e0 ne rien dire.<\/p>\n

La taxe carbone n’est pas le seul oubli volontaire de ce rapport\u00a0: en r\u00e9alit\u00e9 la quasi-totalit\u00e9 des sujets qui f\u00e2chent a \u00e9t\u00e9 mise de c\u00f4t\u00e9. C’est ainsi que le rapport, consacr\u00e9 au climat et \u00e0 l’\u00e9nergie en France, r\u00e9ussit le tour de force de ne jamais parler de nucl\u00e9aire. Pas un mot sur cette \u00e9nergie qui repr\u00e9sente pourtant une large part de notre production d’\u00e9lectricit\u00e9 et dont le co\u00fbt p\u00e8se d\u00e9j\u00e0 sur le budget consacr\u00e9 \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n

De m\u00eame, la question des freins administratifs au d\u00e9veloppement des \u00e9conomies d’\u00e9nergie ou des \u00e9nergies renouvelables a soigneusement \u00e9t\u00e9 \u00e9lud\u00e9e au profit de quelques consid\u00e9rations g\u00e9n\u00e9rales sur l’int\u00e9r\u00eat d’associer les citoyens \u00e0 la production d’\u00e9nergie. Pas un mot non plus sur la fiscalit\u00e9 qui continue d’encourager la vente des \u00e9nergies fossiles au profit de quelques consid\u00e9rations sur l’usage de l’avion ou la vitesse des voitures sur autoroute, dont on sait d’avance qu’aucun responsable politique ne les reprendra \u00e0 quelques mois de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle.<\/p>\n

L’oubli de l’ambition<\/strong><\/p>\n

Le rapport ne propose pas une r\u00e9volution mais une s\u00e9rie d’adaptations souvent assez ti\u00e8des de mesures d\u00e9j\u00e0 existantes ou d\u00e9j\u00e0 discut\u00e9es. Toutes les propositions qui sont vers\u00e9es dans le d\u00e9bat public depuis des ann\u00e9es pour tenter, non de \u00ab\u00a0rustiner\u00a0\u00bb mais bien de changer en profondeur notre organisation administrative, politique et \u00e9conomique, ont \u00e9t\u00e9 mises de c\u00f4t\u00e9 car la priorit\u00e9 \u00e9tait manifestement d’obtenir un consensus parmi les 150\u00a0membres de la Convention citoyenne au risque de se contenter du plus petit d\u00e9nominateur commun. Un exemple\u00a0? La mesure phare du rapport consiste \u00e0 imposer une obligation de r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents \u00e0 leurs propri\u00e9taires occupants ou bailleurs. Outre que cette obligation existe d\u00e9j\u00e0 dans le code de la construction, les auteurs du rapport proposent pour l’essentiel de renvoyer cette obligation \u00e0\u2026\u00a02040\u00a0! D’ici l\u00e0 parions que tout le monde aura oubli\u00e9 la Convention citoyenne pour le climat.<\/p>\n

M\u00eame les propositions qui semblent ambitieuses sont toujours temp\u00e9r\u00e9es dans le contenu. C’est ainsi qu’au prix d’une vision binaire de l’agriculture, le rapport pr\u00e9f\u00e8re parler \u00ab\u00a0d’agro\u00e9cologie\u00a0\u00bb – comme le font g\u00e9n\u00e9ralement les ministres de l’Agriculture pour ne froisser personne, plut\u00f4t que d’agriculture bio. Ce qui donne cette phrase d’une grande ambition que les agriculteurs qui font l’effort de la conversion au bio appr\u00e9cieront\u00a0: \u00ab\u00a0orienter les comportements des consommateurs vers les produits issus de l’agro\u00e9cologie voire de l’agriculture biologique<\/em>\u00a0\u00bb. Tout est bien s\u00fbr dans le \u00ab\u00a0voire<\/em>\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Autre exemple\u00a0: le rapport propose de r\u00e9viser la Constitution et reprend courageusement une id\u00e9e pourtant d\u00e9j\u00e0 accept\u00e9e par le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique dont le Gouvernement a d\u00e9j\u00e0 d\u00e9pos\u00e9, \u00e0 deux reprises, un projet de loi constitutionnelle pour modifier la r\u00e9daction de l’article\u00a01er<\/sup>. La phrase que la Convention citoyenne pour le climat propose d’ins\u00e9rer \u00e0 cet article\u00a01er<\/sup> est cependant bien moins ambitieuse que celle que Nicolas\u00a0Hulot d\u00e9fendait lorsqu’il \u00e9tait ministre de la Transition \u00e9cologique et solidaire. Les auteurs du rapport ont en effet oubli\u00e9 le principe de non r\u00e9gression selon lequel l’\u00c9tat ne peut pas faire machine arri\u00e8re dans la production du droit de l’environnement. Un principe d\u00e9j\u00e0 inscrit dans la loi et d\u00e9j\u00e0 appliqu\u00e9 par le Conseil d’\u00c9tat. Un principe qui faisait consensus jusque dans la majorit\u00e9 parlementaire. Pourtant, les auteurs du rapport proposent simplement d’\u00e9crire dans la Constitution que la \u00ab\u00a0R\u00e9publique\u00a0\u00bb garantit la pr\u00e9servation de l’environnement, de la biodiversit\u00e9 et la lutte contre le changement climatique. La cause environnementale est ainsi r\u00e9duite \u00e0 un simple effort de pr\u00e9servation dont personne, si ce n’est \u00ab\u00a0la R\u00e9publique\u00a0\u00bb, n’est responsable. Ce qui constitue une r\u00e9gression nette par rapport au texte de la Charte de l’environnement qui, fort heureusement, nous impose un devoir d’am\u00e9lioration de l’environnement. Enfin, on ne peut que regretter que le rapport ne comporte aucune proposition de r\u00e9forme de l’\u00c9tat et passe sous silence le r\u00f4le des collectivit\u00e9s territoriales. Tout se passe comme si tout devait tomber d’en haut, c’est-\u00e0-dire de Paris.<\/p>\n

L’oubli du droit<\/strong><\/p>\n

Les auteurs du rapport \u00e9voluent manifestement dans un monde o\u00f9 le droit n’existe pas. Aucune des 150\u00a0propositions du rapport ne rappelle quelles sont les r\u00e8gles de droit (directives, lois, d\u00e9crets\u2026) qui existent d\u00e9j\u00e0, quelles sont les r\u00e8gles de droit qu’il faudrait adopter pour traduire les propositions en normes, quelles sont les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes (Parlement, Gouvernement, \u00e9lus locaux\u2026) pour y proc\u00e9der. En outre, il faut attendre la \u00ab\u00a0transcription l\u00e9gistique\u00a0\u00bb des propositions de ce rapport pour vraiment en appr\u00e9cier l’int\u00e9r\u00eat. Entre une id\u00e9e et sa traduction sous forme de r\u00e8gle de droit il y a bien souvent un monde\u00a0: une proposition peut toujours \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e et son sens tout \u00e0 fait modifi\u00e9 lorsqu’elle est couch\u00e9e sur le papier de la loi comme tout \u00e9tudiant en droit de premi\u00e8re ann\u00e9e le sait parfaitement. Tant que nous ne disposons pas de cette \u00ab\u00a0transcription l\u00e9gistique\u00a0\u00bb il est impossible de v\u00e9rifier la promesse pr\u00e9sidentielle qui est au c\u0153ur de l’exercice de la Convention citoyenne pour le climat\u00a0: ses propositions seront-elles reprises sans filtre\u00a0? Pourquoi ne pas avoir publi\u00e9 cette \u00ab\u00a0transcription l\u00e9gistique\u00a0\u00bb plus t\u00f4t\u00a0?<\/p>\n

Last but not least<\/em>, cet oubli du droit se double d’un oubli de l’Europe. Lorsque l’on sait que 80\u00a0% de notre droit de l’environnement est en r\u00e9alit\u00e9 du droit europ\u00e9en de l’environnement, il est \u00e9tonnant que les auteurs du rapport n’indiquent jamais si leurs propositions rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique fran\u00e7aise ou bien des institutions de l’Union europ\u00e9enne. La question n’est pas mince, car Emmanuel\u00a0Macron ne pourra bien s\u00fbr pas \u00ab\u00a0reprendre sans filtre\u00a0\u00bb des propositions qui ne rel\u00e8vent pas de sa comp\u00e9tence mais de celle de l’Europe ou des collectivit\u00e9s territoriales par exemple.<\/p>\n

L’oubli de l’\u00e9conomie <\/strong><\/p>\n

Toute personne qui s’int\u00e9resse \u00e0 l’\u00e9cologie le sait bien\u00a0: depuis le Grenelle de l’environnement de\u00a02007, les rapports remplis de propositions int\u00e9ressantes s’empilent mais tous butent sur la m\u00eame question\u00a0: quels moyens pour mettre en \u0153uvre toutes ces solutions\u00a0? Une question d’autant plus importante \u00e0 un instant o\u00f9 la crise sanitaire vient de bouleverser l’\u00e9conomie mondiale, de faire plonger le\u00a0PIB et de gonfler les chiffres du ch\u00f4mage.<\/p>\n

Pourtant les auteurs du rapport soumis au vote de la Convention citoyenne ne se posent jamais la question ni des moyens ni des cons\u00e9quences de la Covid-19 pour la mise en \u0153uvre de leurs propositions. Tout au plus ont-ils command\u00e9 un rapport \u00e0 part qui contiendra des \u00ab\u00a0pistes de r\u00e9flexion\u00a0\u00bb sur la question des financements. \u00c0 l’arriv\u00e9e, le rapport oublie tous les communiqu\u00e9s des syndicats de fonctionnaires qui d\u00e9plorent depuis des ann\u00e9es le manque de moyens humains et mat\u00e9riels de l’administration en charge de l’\u00e9cologie, et des associations de protection de l’environnement qui ne peuvent compter que sur le d\u00e9vouement des b\u00e9n\u00e9voles. \u00c0 quoi sert ainsi de d\u00e9fendre l’inscription dans la loi du crime d’\u00e9cocide lorsque l’on sait que la police de l’environnement et justice p\u00e9nale n’a absolument pas les moyens d’enqu\u00eater, de poursuivre et de sanctionner de tels infractions\u00a0? Pourquoi d\u00e9fendre la cr\u00e9ation d’une \u00ab\u00a0haute autorit\u00e9 des limites plan\u00e9taires\u00a0\u00bb alors que les agences de l’environnement crient d\u00e9j\u00e0 famine\u00a0?<\/p>\n

Oublier la question des moyens c’est prendre le risque de se contenter de symboles. Les symboles permettent certes de communiquer mais sont rarement utiles pour r\u00e9duire nos \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre. Enfin, cet oubli de l’\u00e9conomie est aussi un oubli des dispositifs qui ne rel\u00e8vent pas du seul levier r\u00e9glementaire mais qui font appel \u00e0 des rapports de droit priv\u00e9. Qu’il s’agisse des dispositifs de certifications (certificats d’\u00e9conomies d’\u00e9nergie), de labellisation (label bas carbone), du syst\u00e8me\u00a0ETS, des obligations r\u00e9elles environnementales ou des engagements volontaires des entreprises, le rapport rel\u00e8ve d’une conception dat\u00e9e du droit de l’environnement, repr\u00e9sent\u00e9 comme un seul droit public reposant sur l’engagement de l’\u00c9tat et oubliant la part de plus en plus importante que le droit priv\u00e9 et les acteurs \u00e9conomiques occupent dans ce domaine.<\/p>\n

L’oubli du principe de participation du public<\/strong><\/p>\n

La Convention citoyenne pour le climat souffre d’un probl\u00e8me originel\u00a0: elle ne repose que sur une promesse, celle du pr\u00e9sident de la R\u00e9publique de reprendre sans filtre les propositions qui en \u00e9manent. Pr\u00e9vue par aucun texte et organis\u00e9e sans le concours de la Commission nationale du droit public pourtant charg\u00e9e du d\u00e9bat public dans notre pays, cette Convention n’a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d’aucune des exigences et garanties du principe de participation du public pourtant inscrit dans notre Constitution. Les membres de cette convention ne disposent d’aucun recours si leurs propositions ne sont pas suivies d’effet.<\/p>\n

C’est au demeurant \u00e0 juste titre, que France Nature Environnement, la f\u00e9d\u00e9ration des associations de protection de l’environnement a exprim\u00e9 sa vive inqui\u00e9tude dans un communiqu\u00e9 du 17\u00a0juin\u00a02020\u00a0: \u00ab\u00a0par respect pour la d\u00e9mocratie et en regard des enjeux d’avenir \u00e0 traiter, il ne faut pas que de futures conventions citoyennes se refassent avec autant d’impr\u00e9paration, entra\u00eenant au fil de l’eau improvisations, revirements soudains et relative opacit\u00e9 sur les processus d\u00e9cisionnels.\u00a0\u00bb <\/em>R\u00e9duits au rang d’influenceurs ou d’observateurs, les repr\u00e9sentants de ces associations n’ont pas directement particip\u00e9 au processus de d\u00e9cision qui se r\u00e9sume \u00e0 un dialogue direct entre le chef de l’\u00c9tat et ses 150\u00a0citoyens qui, en aucun cas, ne peuvent pr\u00e9tendre repr\u00e9senter la soci\u00e9t\u00e9 toute enti\u00e8re.<\/p>\n

Quant aux entreprises dont l’action est pourtant primordiale pour engager une v\u00e9ritable transition \u00e9cologique, elles n’ont pas non plus trouv\u00e9 leur place. Pour m\u00e9moire, le Grenelle de l’environnement avait au moins eu ce m\u00e9rite de permettre \u00e0 tous les coll\u00e8ges d’acteurs de participer directement \u00e0 la discussion du texte de propositions et non pas simplement d’envoyer des experts colloquer.<\/p>\n

Le pi\u00e8ge du r\u00e9f\u00e9rendum<\/strong><\/p>\n

La derni\u00e8re session de la Convention citoyenne pour le climat sera largement consacr\u00e9e \u00e0 la question du r\u00e9f\u00e9rendum. Manifestement, le pr\u00e9c\u00e9dent de la fameuse \u00ab\u00a0consultation locale\u00a0\u00bb sur le projet d’a\u00e9roport de Notre-Dame des Landes a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 oubli\u00e9, car il devrait pourtant nous encourager \u00e0 ne plus jamais employer ce type de proc\u00e9d\u00e9 faussement d\u00e9mocratique. Alors rappelons qu’organiser un r\u00e9f\u00e9rendum \u00e0 quelques mois de l’\u00e9lection pr\u00e9sidentielle aura pour seul effet de simplifier un sujet complexe, celui de l’\u00e9cologie, en le ramenant \u00e0 un choix oui\u00a0\/\u00a0non sur des questions ou des textes qui ne sont jamais r\u00e9dig\u00e9s par celles et ceux qui votent.<\/p>\n

On imagine ais\u00e9ment que la campagne qui pr\u00e9c\u00e8dera un tel r\u00e9f\u00e9rendum aura surtout pour effet de personnifier l’enjeu (qui peut ignorer le risque de r\u00e9cup\u00e9ration politique\u00a0?) et que les cons\u00e9quences d’une faible participation ou d’un vote \u00ab\u00a0non\u00a0\u00bb sur des questions pourraient \u00eatre terribles. Un \u00ab\u00a0climatexit\u00a0\u00bb est en effet impossible, comme nous le rappellent les scientifiques du\u00a0GIEC depuis des ann\u00e9es. La question n’est donc pas de perdre un an \u00e0 faire un r\u00e9f\u00e9rendum pour savoir s’il faut agir, mais d’agir tout de suite en se donnant les moyens d’appliquer les centaines de textes qui composent d\u00e9j\u00e0 notre code de l’environnement.<\/p>\n

Il reste encore un espoir\u00a0: que les 150\u00a0membres de la Convention citoyenne votent contre ce projet de rapport et d\u00e9cident de se donner encore quelques jours pour forger un projet qui leur appartienne vraiment. Ce qui suppose notamment, non pas d’\u00e9viter les sujets qui f\u00e2chent, mais de les mettre sur la table.<\/p>\n

https:\/\/www.actu-environnement.com\/ae\/news\/convention-<\/a><\/p>\n

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Une intervention sur France Info<\/strong><\/p>\n

https:\/\/www.francetvinfo.fr\/monde\/environnement\/co<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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